Bruxelles casse le monopole national de la Sacem
Guillaume Champeau - publié le Jeudi 17 Juillet 2008 à 08h33 - posté dans Société 2.0
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Comme le craignait l'Alliance Européenne des Auteurs et Compositeurs (ECSA), la Commission Européenne a perdu patience et a mis fin au monopole national des sociétés de gestion collective comme la Sacem. Mercredi, la Commission a arrêté une décision interdisant aux 24 sociétés de gestion membres de la CISAC ("Confédération Internationale des Sociétés d'Auteurs et Compositeurs") de restreindre la concurrence en limitant leur capacité d'offrir leurs services aux auteurs et utilisateurs commerciaux en dehors de leur territoire national.

Concrètement, les plateformes de musique en ligne française pourront aller chercher les droits d'exploitation dans n'importe quel pays européen, et proposer leurs services à travers toute l'Europe. Toutefois, la Commission préserve le droit des sociétés de gestion nationales à fixer les tarifs de redevance pour leur territoire. De même, les auteurs pourront faire gérer leur droit par une autre société de gestion que la Sacem, là où, par exemple, les frais de gestion seraient plus bas.

La décision permet aux Sacem européennes de "conserver leur système actuel d'accords bilatéraux
et leur droit de fixer le niveau des redevances dues sur leur territoire national
", mais elle s'attaque à deux dispositions clés qui justifiaient l'existence des accords bilatéraux. La Commission a ainsi exigé la suppression des clauses d'affiliation, qui empêche un auteur de choisir sa société de gestion ou de se tourner vers une autre, et des clauses de restrictions territoriales, qui empêchent les sociétés de gestion collective d'offrir des licences en dehors de leur territoire national.

"La décision permettra aux sociétés de gestion collective de se concurrencer en termes de qualité de leurs services et de niveau de leurs frais administratifs (qui sont déduits du montant perçu avant qu’il ne soit remis à l'auteur). Elle incitera ainsi les sociétés de gestion collective à améliorer leur efficacité", assure la Commission européenne, qui rappelle qu'elle avait tenté de résoudre l'affaire à l'amiable en 2007 mais que les engagements pris par les sociétés de gestion étaient insuffisants.

Selon la commissaire chargée de la concurrence Neelie Kroes, "cette décision aura un effet positif sur la diversité culturelle dans la mesure où elle encouragera les sociétés de gestion collective à offrir aux compositeurs et aux paroliers de meilleures conditions en termes de perception des montants auxquels ceux-ci ont droit. Elle facilitera également le développement de la diffusion par satellite, par câble et sur Internet, en offrant aux auditeurs un choix plus vaste et aux auteurs des revenus potentiellement plus importants".

La Commission européenne n'a pas infligé d'amende à la CISAC, estimant que la suppression des clauses d'exclusivité serait suffisante.

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Sacem, Industrie musicale
 
 
66 commentaire(s)
 
fcna2005
Le 17 Juillet 2008 à 08h44
 
en gros ca veut dire que si un auteur veut aller voir la société bulgare des auteurs parce qu'elle lui collectera moins de frais de geestion il pourra, je vous dit pas la gueule de la protection par la suite quand le mec voudra procéder à une reclamation car on lui a pompé sa mélodie ou alors pour aller percevoir dans un petit bled pommé ! à mon avis bien plus que le téléchargement illegal, c'est cette décision de bruxelles qui va faire mal à la SACEM ...
chinou
Le 17 Juillet 2008 à 09h39
 
je vois comme un certain retournenement de situation depuis l'annonce du report du vote du paquet télécom, les industriels de la musique (je n'aime pas ce terme) voient qu'il est bien plus difficile que prévu de nous imposer ce qu'ils veulent.
J'éspère qu'en septembre les députés européens vont voter en direction du bon sens...
Ageur
Le 17 Juillet 2008 à 10h46
 
Un auteur ira en bulgarie que s'il y trouve son compte. Rien que l'obstacle de la langue peut etre un frein. Apparement les frais de gestion de la SACEM sont de l'ordre de 15%, ce qui ne me parait pas excessif.
Quoiqu'il en soit je suis content de cette nouvelle, une concurrence ne peut apporter qu'une meilleure compétitivité et est bénéfique pour les consommateurs et les auteurs.
J'attends avec impatience l'analyse de Laurent PetitGirard ...
bile666
Le 17 Juillet 2008 à 11h03
Je trouve cette décision excellente et contrairement à ce que dit fcna2005, les auteurs pourraient aller dans d'autres pays et bénéficier d'une protection toute aussi bonne qu'en France. Pourquoi tjs imaginer qu'ailleurs c'est moins bien qu'en France ???

Je vous rappelle que le plombier polonais n'est pas plus mauvais que le plombier français .

Au dela de l'aspect lié à la défense de leurs droits, je vois surtout le fait que cela va faciliter le développement des offres légales et ca c'est un point excellent.
bile666
Le 17 Juillet 2008 à 11h04


Les sociétés de gestion ne sont pas toutes installées dans des tours d'ivoir installées dans des quartiers coûteux...
colinette
Le 17 Juillet 2008 à 11h11
 
Ouais de la concurrence!
Vive la concurrence!

"-Mr vous ne sauriez pas ou je peux trouver le groupe "Les culs trempés", parce qu'il faut faire vive pour leur mettre le grapin dessus, ou bien la concurrence va nous dammer le pion!
-Oh dieu, nous en préserve, il faut se battre contre la concurrence!"
O' Brother

Et donc tout le monde va se tirer la bourre?
Et les lois empêchent les rachats de boites entre elle?
Parce si c'est pour se retrouver avec un nouveau monopole comme les supermarchés, comme internet, comme les majors, comme les télécoms, comme...
Et bien on sera perdant encore un fois pour changer "et pis c'est c'est tout"
Ashareth
Le 17 Juillet 2008 à 11h59
Sauf que les Sociétés de gestion des droits d'auteur ne sont pas des entreprises au sesn propre du terme.
C'est plus compliqué que ça.
Je ne pense pas qu'elles puissent se racheter l'une l'autre, mais par contre elles pourront probablement passer des accrods/fusionner.

Qui vivra verra.
bile666
Le 17 Juillet 2008 à 12h00
Je ne vois pas en quoi la concurrence entre les sociétés de gestion est néfaste ?? t'as déjà visité la Sacem à Paris ??? tu ne trouves pas que c'est abusé de construire un bâtiment grand luxe à la Défense ?

Il faut un peu de concurence mais pas forcément une concurence acharnée.
colinette
Le 17 Juillet 2008 à 12h39
 
Je n'aurai surement pas autant de méfiance vis à vis de la concurrence si elle était appliqué comme elle est écrit dans la théorie.

Du reste, non j'ai jamais vu le bâtiment mais je veux bien croire qu'il fallait faire quelque chose.
Je dis juste que faut le faire bien et que si c'est pour se retrouver avec un autre groupe privée qui dicte sa loi dans quelques années encore, ca aura servit à rien.

On attends toujours l'avis de Laurent PetitGirard sinon
bourgpat
Le 17 Juillet 2008 à 12h57
 


Pour la concurrence, avec cette restriction il n'y en aura pas. Après le seul endroit où il y aura un différentiel c'est au niveau des plateformes qui pourront acheter la où c'est le moins cher mais qui seront contrainte d'imposer au consommateur le prix légal choisit pas la sacem.

On risque de l'avoir dans le cul comme toujours surtout avec l'augmentation de la durée des droits voisins qui n'est faite que pour contenter les majors restantes qui ont achetés nombre de petits catalogues pour lesquels ils n'ont pris aucun risques et qui vont limiter le nombre des sorties pour ne pas trop faire de concurrence à leur back catalogue qu'il leur faut rentabiliser jusqu'au la trame.

Quant au commerçant qui passe la radio dans son magasin même si il s'affilie à une autre société de gestion en Europe qui trouverait cette pratique ridicule, il devra tout de même lui payer des royalties sur des tarifs décidés par la sacem.

Reste à savoir maintenant pourquoi une société parafiscale se retrouve avec le droit d'imposer des tarifs de manière autoritaire et non démocratique.
Makhno
Le 17 Juillet 2008 à 16h09
 
à‡a n'est pas le droit d'auteur qui pèse le plus dans un titre vendu en ligne. Pour un titre à 99 centimes :

- 16 c de TVA
- 70 c producteur
- 7 c SACEM
- 4 c frais bancaires
- 2 c distributeur

Comme la société d'auteurs ne perçoit qu'un pourcentage les prix peuvent baisser, rien n'est fixe et bloqué. À mon avis cela ne changera pas grand chose pour le consommateur.

Pour les artistes je suppose qu'ils ne bougeront pas. Ce sont plutôt les groupes de media et les services en ligne qui y trouveraient leur compte puisqu'ils pourront obtenir des autorisation d'exploitation pour toute l'Europe et n'auront plus à aller les demander dans chaque pays. À mon avis c'est le but du jeu. Lire sur la question l'article du Figaro :

http://www.lefigaro.fr/medias/2008/07/17/0...e-la-sacem-.php
gemallan
Le 17 Juillet 2008 à 17h13
 
Je ne vois pas en quoi l'accord permet aux diffuseurs de na pas aller signer dans plusieurs pays, puisque chaque société d'auteur pourra autoriser l'utilisation d'oeuvre sur tout les pays mais que sur son catalogue...donc ca ferait des plates-forme paneuropéennes avec uniquement de la musique Bulgare (à moins que les auteurs européens choisissents tous de confier leurs musiques à la société Bulgare, m'enfin c'est pas sur).

y a quelque chose que j'ai pas compris ?
Makhno
Le 17 Juillet 2008 à 17h23
 
Bien vu gemallan. Je n'y avais pas pensé. À noter que cette décision ne concerne que l'internet, le satellite, le câble et qu'il y a plus de 30 ans que les artistes peuvent s'adresser à la société qui leur sied pour les représenter. Apparemment on ne fuit pas la SACEM.
fafa mo...
Le 17 Juillet 2008 à 20h15
 
Super nouvelle.
Ces vautours de la SACEM vont enfin devoir rendre des comptes.
bourgpat
Le 17 Juillet 2008 à 20h50
 
cette phrase de la commission par contre à tendance à créer un monopole qui n'existait pas encore au niveau national. Car les sociétés locale fixent de cette manière les droits sur leur catalogue et sur les catalogues qui ne lui appartiennent pas des autres sociétés de gestion collective. En espérant en plus que ce monopole ne s'impose pas aussi aux créatives commons et autres systèmes de gestion des droits d'auteur.


Après ce qui est amusant dans l'histoire, c'est que cela va aider encore plus l'évasion fiscale. Les auteurs qui iront s'affilier à une société d'auteur luxembourgoise recevront de la sacem françaises les droits qu'ils ont générés en France de mannière normale car ces droits sont définis par la sacem et non la société luxembourgoise. Faisant cela il n'ont plus de revenus en France à déclarer au fisc (la déclaration des revenus ailleurs qu'en France étant optionnelle et non reconnue par la justice européenne) Ils auront le plaisir d'avoir des revenus nuls qui chez certains expatriés déjà permettent en plus de toucher le RMI et la CMU en complément des revenus qu'ils ont à l'étranger et cela en fonction d'une certaine présence sur le territoire.

Reste plus qu'a trouver un bon conseiller fiscal pour que les revenus des concerts soient versés à une société en exil fiscal.
Makhno
Le 17 Juillet 2008 à 21h41
 
@ Bourgpat.

Arrête ton délire et essaie de voir les choses telles qu'elles sont.

D'abord il y a déjà 34 ans que le monopole d'affiliation à la SACEM a disparu et les sociétaires ne se sont pas pour autant évadés.Ensuite les sociétés ne gèrent que les droits du catalogue qui leur appartient et il semble que cette décision est un coup d'épée dans l'eau. Ca ne résout rien. Auparavant pour ouvrir un service en ligne il fallait négocier avec chaque société locale qui au nom d'accords de réciprocité avec ses homologues étrangères pouvait proposer tous les catalogues, maintenant chaque société pourra proposer des licences pour toute l'Europe mais ne le fera que pour son catalogue. Finalement au lieu de faire le tour des sociétés pour vendre dans chaque pays il faudra le faire pour vendre chaque catalogue. Enfin cette décision ne concerne que le satellite, le câble et internet. Même si cela est appelé à se développer cela ne représente que 2 % de l'activité de la Sacem. Pour le reste rien ne change.
bourgpat
Le 17 Juillet 2008 à 22h17
 
Pour ce qui est de la vente de support physique elle est censée être remplacée à terme par la location longue durée dématérialisée.

Toutefois, la Commission préserve le droit des sociétés de gestion nationales à fixer les tarifs de redevance pour leur territoire. Cette phrase dans l'article semble bien indiquer que quelque soit le catalogue d'origine, les termes qui s'appliquent sont ceux du pays où se fait la vente et non ceux du pays où est enregistré le sociétaire ou celui où à été négocié l'achat par l'intermédiaire.

Cela voudrait dire que les conditions imposées par la sacem s'imposent pour les ventes en France quelque soit les conditions qui prévalent dans le pays où est enregistré l'artiste où dans le pays où est négocié le contrat par l'intermédiaire.
Par cela même si les intermédiaires ont négocié des contrat avantageux, ils devront appliquer pour les ventes en France les conditions françaises et pour les ventes en Espagne les conditions définies par la sagae. Reste à savoir si un citoyens européen achète dans un pays de l'union autre que le sien devra t'il alors payer en plus les taxes de son pays comme c'est le cas sur les achats de supports vierges.

Aujourd'hui, un societaire qui change de pays d'affiliation perd un certain nombre d'avantages, car il dépendra du nouveau pays pour l'ensemble des élèments juridiques tenant à la gestion de ses droits d'auteur.

Avec cet alinéa, même enregistrés chez une société étrangère, les droits que génèreront son titre en France ne dépendront pas de la société où il est inscrit mais des droits définis par la sacem qui les transmettra directement à la société tierce comme c'est le cas aujourd'hui.






Makhno
Le 18 Juillet 2008 à 00h40
 
Bourgpat : « Reste à savoir si un citoyens européen achète dans un pays de l'union autre que le sien devra t'il alors payer en plus les taxes de son pays comme c'est le cas sur les achats de supports vierges. »

Récapitulons. Il ne s'agit pas de ventes physiques mais de câble, satellite et internet donc ventes dans toute l'Europe et accessible de partout en Europe. Lorsque tu achètes un shareware aux USA, bien souvent mais pas toujours, tu es localisé et on ajoute ta TVA locale à ta facture. Un système semblable est envisageable : pour un iTunes store Européen par ex. prix HT + TVA. Cela casse le principe du titre à un Euro. Pure spéculation de ma part alors wait and see.
Laurent...
Le 19 Juillet 2008 à 20h41
 
Bonjour,

Désolé mais je ne suis pas en permanence connecté.

Sur ce sujet quelques remarques :

1/ Comme il l'a déjà été dit, les auteurs français peuvent s'affilier à la société de leur choix depuis près de 40 ans.
Boulez est à la Gema, Azanvour à la Suisa et il y en a comme cela des centaines.

2/ La fragmentation des apports est également possible depuis de nombreuses années.

3/ Le titre de l'artcicle, comme trop souvent sur ce forum, est trompeur, il ne s'agit que d'Internet, soit 2% des recettes Sacem

4/ De toute façon la Sacem, comme les autres sociétés européennes, ne pouvait déjà plus accorder de licence paneuropéenne car les Majors, grâce à la décision de la commission européenne de 2005, ont déjà retiré en partie leur répertoire des différentes sociétés.

5/ Cette décision ne fait que sanctifier le bordel qu'avait créé la commission en 2005.
Avant un diffuseur internet pouvait avoir une licence monde en s'adressant à la société d'auteurs de son pays, maintenant, pour avoir 80% du répertoire il signera 5 contrats et pour les 20% restant au minimum 50 contrats.
Que croyez vous qu'il fera : il dira à ses programmateurs de ne diffuser que dans les 80% et ce sont tous les petits répertoires qui vont en souffrir.

6/ Beaucoup de bruit pour rien, car finalement la commission valide les processus pour tout ce qui n'est pas le Net.

7/ Rendez vous dans 18 mois, la situation sera tellement ingérable qu'ils seront obligés de pondre une nouvelle idiotie.

Amitiés

"Le Vautour" (si l'on en croit un futé sur ce forum)
Desd&ea...
Le 19 Juillet 2008 à 21h19


Vous comptez faire quelque chose pour remédier au "déficit d'image" que vous vous êtes vous même infligé (vous, la SACEM, la SNEP et toute la clique) ou préférez vous plancher sur le prochain lobbying parlementaire?

superadmin
Le 20 Juillet 2008 à 10h00


analyse tout aussi pertinente concernant hadopi et le systeme de 'reponse graduée'...
sans parler d'advestibidule, le soft qui vous servira surtout a transferer des fonds du compte sacem vers le compte de vos prestataires.
(qui sont les 'meilleurs du monde', d'ailleurs. et en matiere de force de persuasion commerciale, cela ne fait plus aucun doute pour moi.)

superdu.
++
Laurent...
Le 20 Juillet 2008 à 10h35
 

Encore un argument à examiner en détail :
La Sacem est située juste au Pont de Neuilly.
Figurez vous Cher Monsieur qu'il y a environ 40 ans, lorsque ce terrain a été acheté et que la construction de l'immeuble de la Sacem a commencé, ce quartier n'était pas du tout si "chic" et que cet investissement était très intelligement fait par la direction de l'époque.

Vous parlez comme si cet immeuble avait été acheté il y a 5 ans alors qu'il a été construit il y a presque 40 ans, comparez l'évolution des prix du logement et vous verrez que vos affirmations sont gratuites.
Desd&ea...
Le 20 Juillet 2008 à 11h25
Tant qu'on est dans le souvenir du bon vieux temps:

http://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C...eurs_de_musique
Quelqu'un aurait des précisions sur cette commission parlementaire et les résultats de ses investigations?
Laurent...
Le 20 Juillet 2008 à 16h28
 


ET BIEN, IL Y AVAIT LONGTEMPS QUE L'ON AVAIT PAS REMIS CELA SUR LE TAPIS....

Cela me rappelle les infos de l'été des hebdomadaires.

Il y a eu trois commission d'enquête sur ce sujet.

La principale, commission Matéoli, basée sur le rapport du professeur Simon, a traité de tous les cas de spoliations et a conclu qu'aucune spoliation n'avait eu lieu mais qu'il restait trois ou quatre compte en déshérance pour un total inférieur à 1.000 francs.
La dernière commission, Commission Dray, en charge d'instruire les plaintes, a reçu des milliers de plaintes dont 4 concernaient la sacem.
Ces 4 plaintes émanaient d'ayant droits d'auteurs juifs qui avaient survécu à la guerre et qui tous étaient restés très proches de la Sacem.
Les 4 plaignants ont tous été déboutés à commencer par Madame Misraki qui avait fournit comme preuve une lettre de son mari se plaignant de ne recevoir que peu de droits, ce qui prouvait a contrario qu'il en recevait..

Maintenant les faits :
1/ La Sacem a déménagé en 1978, soit 33 ans après la fin de la guerre.
Les pièces de banques anciennes qui avaient été gardées jusque là (alors que la loi n'impose que 15 ans) ont été détruites.

2/ Aucune plainte n'avait été déposée à la libération alors que la période de l'épuration était redoutable

3/ C'est un éditeur juif, J.Enoch, qui est très vite devenu Président du CA Sacem dans les années de l'après guerre et qui plus que tout autre était concerné par ce problème

4/ Si les pièces de banques ont été détruites, les livrets de retraites ont été conservés, sur lesquels figuraient les sommes correspondantes versées pendant la guerre et il serait quand même étonnant que pas un seul auteur ne se soit plaint alors qu'il n'aurait pas reçu les sommes figurant sur son livret

5/ beaucoup d'oeuvres étaient le fruit de la collaboration de compositeurs, auteurs et éditeurs dont l'un était juif, l'autre pas. Des différences de traitement auraient inévitablement étés remarquées.

6/ Dès 1941, le commissariat aux affaires juives, sollicité par les sociétés d'auteurs, a précisé que les droits d'auteurs pouvaient être versés aux auteurs et éditeurs juifs, mais que pour les comptes en héritage, ils devaient être versés à la Caisse des Dépôts.

7/ Ce qui est évident, c'est qu'il y avait un certain nombre de personnages de tendance ou franchement antisémites, voir collaborateurs au CA Sacem dans les années 1935 et suivantes. Il y en avait très exactement la même proportion que dans toutes les autres structures de la société française, qu'elles soient publiques ou privées, pourquoi voulez vous que la sacem ait été épargnée?

Mais ce qui importe n'est pas de savoir si ces odieux personnages ont existé, c'est évident, mais s'il est sorti de leur action une politique de spoliation des juifs et là, tous les experts, toutes les commissions, tous les témoins encore vivants ont été formels, c'est non.

Un dernier point : qu'est-ce que représentaient les droits des auteurs juifs ?

Ces malheureux auteurs étaient, de par les lois odieuses du gouvernement de Vichy, interdits de programmation en concert, interdits de diffusion en radio et interdits d'enregistrement.
Le tout en plus dans une période de guerre dans laquelle les droits sont en chute libre.

Il n'y a donc rien d'étonnant que Paul Misraki se soit plaint auprès de sa femme du faible montant des droits QU'IL TOUCHAIT....

Alors continuez à insinuer, de toute façon ce sujet revient régulièrement et expliquez moi pendant que vous y êtes, que c'est bien connu, si trois commissions successives sont arrivées à la même conclusion, c'est que la Sacem les a payées....

Petit détail : Toute la famille de ma mère a finit ses jours dans les camps nazis, je n'ai sur ce sujet pas la plus petite indulgence, j'ai examiné avec soin l'ensemble des pièces et conclusions et si j'avais eu le moindre doute, je n'aurai eu aucun scrupule à le crier rès fort.

Conclusion : des minables au CA Sacem pendant les années sombres, oui.
Une politique de spoliation des auteurs et éditeurs juifs, non


Desd&ea...
Le 20 Juillet 2008 à 17h18


Trop gros, ça passera pas.
Je pensais plus à des allusions à des pressions discrètes(et imaginaires, certes).
Avec l'exemple du lobbying qui a eu lieu à propos de DADVSI à la clef: "Ils ont bien été capables de faire annuler une loi votée par l'AN, tu crois qu'ils n'auraient pas été capables de museler une commission parlementaire?"
Et la preuve: "C'est dans wikipedia".
Variante en cas de correction de l'article dans wikipedia: "Ils ont fait modifier le texte dans wikipedia, c'est bien la preuve qu'ils ont quelque chose à cacher"

Sur les rumeurs:
http://pascalfroissart.online.fr/
http://c.asselin.free.fr/french/desinfo.htm
Rumeurs, Jean-Noël Kapferer éditions du Seuil

Sur la désinformation en général:
http://www.infoguerre.fr/index.php?option=...45&Itemid=2
http://www.infoguerre.fr/index.php?option=...35&Itemid=2


Laurent...
Le 20 Juillet 2008 à 18h58
 
Vous êtes absolument bornée, vous ne lisez aucun argument et vous vous contentez de répéter vos affirmations.

Pour info, Wikipedia est tout sauf une bible, et est trop souvent nourrie des approximations et mensonges de personnes qui affirment sans preuve et sans connaître les dossiers.

En attendant, je le dis très simplement, vous m'écoeurez et je n'ai plus l'intention de perdre une seconde de ma vie à exposer des faits pourtant précis à des personnes qui, comme vous, ne veulent lire que ce qui les conforte dans leurs idées toutes faites.

Quand on en arrive à la connerie, il n'y a pas d'autre mot, d'imaginer que sur des sujets aussi graves des commissions réunissant des historiens, des philosophes, des magistrats se corrompent, il n'y a plus d'arguments à vous opposer.

Un dernier point : Et même si cela avait été vrai et que des sommes, forcément minimes du fait de la faiblesse des droits des auteurs juifs à cette période (interdits de toute programmation), en quoi des artistes 60 années plus tard en auraient-ils été responsables?

Pour ma part, je suis né en 1950 et ma famille a assez souffert de l'occupation pour que je dise à la petite jeunette haineuse que vous semblez être : vous m'ennuyez, pour ne pas dire plus.

J'en reste là, les modérateurs de ce Forum sont beaucoup trop laxistes pour qu'il y ait le moindre intérêt à continuer la discussion.

Bonsoir.
Plunk
Le 20 Juillet 2008 à 21h59
Je passe juste dans le coin pour laisser un post inutile pour dire que je comprends pratiquement rien à tout ce qu'il se dit ici...!
bourgpat
Le 20 Juillet 2008 à 23h07
 
Pour tenter d finir avce le troll de la sacem pendant la guerre, il y a un point aussi qui explique l'absence de préjudice. C'est l'augmentation de 5 ans des droits d'auteurs au titre que l'on juge qu'il n'y a pas eut d'exploitation commerciale réelement durant les années de guerre.

A ce titre que va t'il se passer pour les droits voisins. en effet l'allongement de 50 à 95 ans des droits ramene les oeuvres liberée à l'année 1913. Donc si on suit la logique appliquée pour les droits d'auteurs, il faudrait encore rajouter 5 ans de droits pour les oeuvres de la premiere guerre mondiale et encore 5 ans pour les ouevres de la seconde guerre mondiale.

Pour wikipedia vous trouverez bien un informaticien compréhencif parmis vos as de la détection pour corriger les pages incriminées et en informer les gestionnaires. Où comme certains artistes êtes vous aussi fans de la verité revellée par une conscience superieure qui corrige d'elle même les pages wikipédias.

Enfin sera t'il permis à un patron de bar de s'affilier à la sacem bulgare pour son activté où les seuls à ne pas etre concerné par la concurrence et à ne pas en voir la couleur seront ils encore le publique.

Ps ; Pourquoi sur les imports de cd, alors que vous arrivez très bien à rémunérer les artsites d'autres "sacem", n'avez vous pas jugés plus simple de géolocaliser les acheteurs et de vous faire verser la part des droits copie privée par les entreprises qui le gérent dans ces pays selon leur base de calcul du préjudice copie privée.
Willy77
Le 20 Juillet 2008 à 23h44





moi je comprend rien du tout, mais ca me fait bien marrer
Desd&ea...
Le 21 Juillet 2008 à 01h29

Je respecte scrupuleusement la charte du forum.
En effet, je vous informe que je compte diffuser une rumeur diffamatoire à l'égard de la SACEM.
Mais en revanche je n'expose pas celle ci en détail.
Je crois d'ailleurs que je vais la diffuser verbalement et que je laisserai le soin à d'autres de la diffuser sur le web.
Je pourrai prendre la peine de le faire moi même (proxy, TOR, JAP, c'est pas les moyens qui manquent) mais je préfère faire prendre le risque à d'autres.
Nul doute que vous penserez à moi lorsque cette rumeur parviendra à vos oreilles.



Willy77
Le 21 Juillet 2008 à 02h06


ca devient n importe quoi ce post

j attend la suite avec impatience




ps : c est dommage qu un sujet sur le theme de la sacem parte en vrille surtout quand une personne concerné vient discuter pour exposer son point de vu
rbm
Le 21 Juillet 2008 à 11h42
 
M. Laurent .. a écrit:
2/ La fragmentation des apports est également possible depuis de nombreuses années.

c-à-d. que la Sacem peut gérer les titres A, B, c,
la Suisa les titres e, f, g et la Gema les titres
X, Y, z ?
Desd&ea...
Le 21 Juillet 2008 à 12h14

Pour le moment, les essais que je viens d'effectuer me conforte dans l'idée que plus rien n'étonne personne de la part de la SACEM(On ne prête qu'aux riches etc...)
Reste à savoir si les gens que je viens de désinformer vont colporter la rumeur.

Nasra
Le 21 Juillet 2008 à 19h06
-> rbm
Non la fragmentation des apports c'est selon l'utilisation des Å“uvres, un dépôt pour l'édition, un autre pour la représentation et aucun dépôt pour internet (par exemple).
rbm
Le 22 Juillet 2008 à 06h11
 
-> Nasra
C'est bien ce que je pense.
elarips
Le 23 Juillet 2008 à 09h31
si je comprend bien les discothèques vont pouvoir aller payer en dehors de la france ??
car pour la musique cela existe déja
Laurent...
Le 23 Juillet 2008 à 18h58
 


Non, cette directive ne concerne qu'Internet
djjeffo...
Le 24 Juillet 2008 à 01h18


Laurent calmes toi tu vas faire monter ta tension......

un petit cachou ?
Desd&ea...
Le 24 Juillet 2008 à 01h28

?
AvidaDo...
Le 24 Juillet 2008 à 20h29



En gros, tu viens nous expliquer publiquement sur ce forum que tu est une petite conne frustrée avec beaucoup de temps libre , et que comme tu ne sait pas quoi faire pendant la récréation , tu va passer ton temps à jouer avec des rumeurs sur un sujet (les camps de concentration) , avec lequel tu fait joujou comme s'il s'agissait d'un épisode des Bisounours, tout ça pour combler ta frustration personelle et te donner la sensation d'etre "quelqu'un" .

Félicitations. Tu viens à toi toute seule de décribiliser l'action de millers d'internautes qui eux , peut-être, avaient des arguments rationnels sérieux à poser. Pascal Nègre devrait t'engager.

Descendre aussi bas de manière aussi puante , juste pour pouvoir télécharger tranquillement le dernier Jaunie Allidé, en petite fille gatée (de 35 ans peut-être , mais de 7 ans d'âge mental surement) qui a perdu toute notion de ce qu'est la réalité du monde qui t'entoure...

Pendant que certains meurent silencieusement et sans médiatisation pour sauver des vraies vies à l'autre bout du monde, ton grand "courage" que tu crie bien fort pour qu'on le remarque, est juste bon pour faire la guérilla à coups de chupachups aux fraises, afin de contester contre la pénurie de Nike rose (série HelloKitty limitée), tout en te prenant pour Jeanne D'arc.

Je te conseille très amicalement de consulter un psy, il y a toujours de l'espoir même à 35 ans.

Je n'ai personne qui ait été touché ni de près ni de loin par le nazisme, mais ça ne m'empêche pas de penser que si on veut se battre , aussi violement que l'on veut, contre ou pour quelque chose, il faut le faire au dessus de la ceinture.
djjeffo...
Le 24 Juillet 2008 à 20h34


ça fait un petit moment que je traine dans les parages et justement je me disais que ça faisait plaisir de voir une fille avec des couilles et un cerveau....c'est pas si fréquent
Willy77
Le 24 Juillet 2008 à 21h00









Desd&ea...
Le 24 Juillet 2008 à 22h03

Oui, oui, c'est ça, j'y penserai, moi je te conseille (tout aussi amicalement)d'une part d'installer un correcteur orthographique, d'autre part d'aller troller sur un autre forum si tu ne supportes pas le peer to peer.Il est passablement étonnant que tu fréquentes un forum uniquement pour tenter d'imposer un point de vue exactement opposé aux idées de la communauté qui le compose et/ou pour critiquer la ligne éditorial et/ou les choix d'évolution voulus par ses créateurs( qui disait: "tout ça pour combler ta frustration personelle et te donner la sensation d'etre quelqu'un"?)
AvidaDo...
Le 24 Juillet 2008 à 22h50


Oh , loin de moi l'idée de te faire la leçon ...

Surtout à quelqu'un dont la seule façon de faire, quand quelqu'un s'oppose à ses idées, est de menacer de faire courir faussement des rumeurs de nazisme à son sujet.

Tu devrais plutot essayer le chantage à la pédophilie, c'est tendance en ce moment.







Desd&ea...
Le 24 Juillet 2008 à 22h57

Exagération et généralisation.
Apparemment tu es coutumier du fait.
Ca confirme ce que je disais: je n'ai pas de leçon à recevoir de ta part.
Willy77
Le 24 Juillet 2008 à 22h58



Willy77
Le 24 Juillet 2008 à 22h59
aller ici pour regler vos comptes

http://jean-jak77.labrute.com

AvidaDo...
Le 24 Juillet 2008 à 23h18


C'est sur que devant une argumentation aussi rigoureuse et imparable, personne n'a de leçons à te donner.

Ah j'ai oublié, t'a aussi le chantage au terrorisme, aux couchades avec Michael Jackson, à la zoophilie, etc.. Allez, un peu d'imagination et de créativité que diable !!!

Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 00h39
Ton avis sur moi m'importe peu.
L'idée de faire courir des rumeurs dégradantes à propos de la SACEM, m'amuse, surtout dans la mesure ou rien ne peut les protéger contre une rumeur.
Donc, c'est pas ta morale à deux ronds et tes observations débiles qui m'empêcheront de mettre mon projet à exécution.
Si ça te plaît pas, tant pis, moi ça me plaît, et c'est bien là l'essentiel .




AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 01h14



Putain, c'est carrément plus grave que je ne croyais.....

On se croirait dans SpiderMan ou dans StarWars ...

Voix Grave et Caverneuse:
"Tremblez Morteeeeels , bientot Desdemone la toute-puissante mettra son Projet Diabolique à exécution, vous tremblerez tous devant moi, et vous connaitrez la toute puissance de DESDEMOOOOOONE, bientot je serais ...... LE MAITRE DU MOOOOOONDE (ou la maitreeeeesse de la sacem).... MWAHAHAHAHAHAHAHAHAHA !!!!!!!!"


Punaise, je ne savais pas qu'on avait maintenant le droit de fumer du crack à la maternelle.....
Non, mais sincérement, merci, ça fait longtemps que je n'ai pas autant rigolé. Rien que pour ça , ça vaut la peine de rester sur numérama.
Ne vois surtout pas de psy, ne change rien. J'attends tes prochains posts avec beaucoup d'impatience.




Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 01h29
lol
Encore une fois, je ne sais pas si tu es vraiment la personne la mieux placée pour faire ce genre de remarques, vu la façon grandiloquente avec laquelle tu sembles te complaire à t'exprimer.
[quote name='AvidaDollars' date='25/07/2008, 01:15' post='975558'] On se croirait dans SpiderMan ou dans StarWars ... [\quote]
Mouais, en te lisant je pensais plus à "Tartuffe"(mais chacun sa culture, après tout)
AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 01h55
Sinon, blague à part, sérieusement , je sais que tu n'a apparement que 7 ans (d'âge mental), mais ce genre de "complot diaboliiiique " que tu formentes dans l'ombre , en plus d'être légèrement débile et inquiétant, peut être séverement punissable par la loi.

je te conseille donc plutot d'utiliser ton cerveau (ou d'en acheter un pendant les soldes), et d'essayer tout simplement de t'imposer par des arguments du domaine de la raison. Ils seront attaqués ou soutenus , mais ils feront autre chose que de faire marrer, ou de t'amener des ennuis judiciaires au pire.




Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 03h51

Je rêve!
Dois je comprendre qu'au contraire, ton baratin indigeste à toi serait pris au sérieux?
rofl!
Pauvre andouille! As tu remarqué as quel point tu es ridiculisé lorsque tu interviens? T'es tu rendu compte à quel point tout le monde soit se paie ta fiole, soit se contrefout de tes interventions en général?
Tu relis les réactions à tes messages? A mon avis non. Tu manques quand même pas de souffle pour faire ces remarques là, hein?

Par contre je remarque qu'il y a un peu moins de fautes que d'habitude, comme quoi, finalement tu fais quand même plus attention a ce que je dis que ce que tu veux bien avouer.
AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 04h16
Votre Altesse sérénissime, merci de me faire voir la lumière.

Finalement oui, tu a raison. En fait , je t'encourage même à fond dans ton "projet diaboliiiique". Je viens de me rendre compte que ce serait de se priver à tort de beaucoup d'hilarités en perspective.



Ah ? je croyais que conforama était un espace de "reflexion sur le numérique" ? Désolé , je n'avais pas compris que sa seule raison d'exister (ainsi que la raison d'exister de l'univers même je crois) était d'accueillir et de servir l'auguste mégalomanie de son Altesse Sérénissime Desdemone.

Je crois qu'on a là un Djfefouille en puissance.... le roi est mort, vive le roi.




bizarre... c'est juste moi ou elle me fait penser à natasha ?
Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 10h32

Arrêtes donc de "penser", on voit bien que c'est pas trop ton truc, de penser.
AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 13h15
Natasha, sort de cet avatar !



Tu ne veux quand même pas qualifier tes interventions, "d'interventions ", si ? Parce que pour l'instant , ta seule intervention sur ce forum consiste à faire chanter publiquement les gens en annonçant que tu allait fabriquer de fausses rumeurs de nazisme à leur sujet.

Si je passe pour un guignol pour toi, ce dont tu ne te rends pas compte toi, c'est que tu passes pour quelque chose de bien plus abject, que je ne m'aventurerais pas à qualifier. Ton ignorance crade (et ton age mental de 5 ans) ne suffisent pas à expliquer que tu n'aie aucune dignité, pour vouloir manipuler à tes fins personnelles, juste pour ton bon plaisir, un sujet comme les camp de concentration, et je ne pense pas que les gens qui y soient passés et qui ne sont plus là, te seraient d'une grande reconnaissance pour cela.


Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 14h02

Tiens? Qu'est ce que je disais? Tentative d'utilisation du pathos à des fins de culpabilisation et d'indignation.
Remarques entre toi qui tiens tant à me faire passer pour une néo nazie et l'autre tordu de mosstu qui tient a me faire passer pour une sioniste membre de la LICRA le niveau de débats reste dans une bonne moyenne.
C'est pas ce qui m'empêchera de faire courir ces rumeurs et d'ailleurs ça a déjà commencé.
Ca passe comme une lettre à la poste, tant plus rien n'étonne de la part de la SACEM, et tant les gens ont envie de croire n'importe quoi à son propos.
Tu trouves ça abject? Tu m'en vois navrée.
AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 14h13
Je te plains, vraiment... c'est carrément triste comme spectacle.

Allez bonne bourre.
Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 15h23

Merci, je te souhaiterai bien la même chose, mais comme j'ai l'intuition que tu vis seul, je ne peux que te souhaiter une bonne branlette.
AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 15h28



Ok... va falloir que tu ouvres un cabinet de voyance je crois ....

En tout cas, heureusement que tu n'était pas en age de nuir pendant la seconde guerre mondiale. Du genre à menacer de livrer tes voisins juifs aux nazis, s'ils ne te donnaient pas assez de confiture tout les jours.... On l'a échapé bel...
AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 15h30
et si tu avait vraiment lu mes posts, tu aurais vu que le sort de "l'industrie du divertissement " est vraiment le dernier de mes soucis.
Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 15h32


Et c'est toi qui viens me parler de dignité? Laisse moi rire!
Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 15h34

etc...
AvidaDo...
Le 25 Juillet 2008 à 15h37

Lol... !
Merci d'aller fouiller pour confirmer ce que je dis. Le sort des "Industries du divertisement" et la dégringolade des majors sont bel et bien le dernier de mes soucis.

Do you speak french ?
Desd&ea...
Le 25 Juillet 2008 à 15h40


Tu interviens donc sur le sujet parce que ça ne t'intéresse pas?
Très logique, et tout à fait du niveau de ce que tu racontes habituellement.
Plunk
Le 25 Juillet 2008 à 16h38
Ouaouh ! C'est un champ de bataille, ici !
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