C’est une première pour un procès de la RIAA. Et c’est extrêmement rare pour un procès de première instance aux Etats-Unis. Les internautes pourront regarder jeudi prochain, le 22 janvier 2009, l’audience d’un procès entamé par la RIAA à l’encontre d’un étudiant de l’Université de Boston, utilisateur de réseaux P2P. La RIAA s’y était pourtant opposée, mais la juge Nancy Gertner a donné son feu vert en reprenant les arguments de l’avocat du P2Piste, qui compte bien profiter de l’occasion pour démonter le dossier du lobby du disque devant les caméras.
Alors que l’avocat Charles Nesson, un professeur de l’Université de Hardvard, a demandé au tribunal de permettre la retransmission télévisée du procès à des fins pédagogiques, la juge a estimé « curieux » que la RIAA s’y oppose.
« A l’occasion de précédentes audiences ou conférences, les plaignants (la RIAA, ndlr) ont indiqué qu’ils lançaient ces poursuites non pas parce qu’ils pensaient pouvoir identifier chacune des personnes qui télécharge illégalement des contenus protégés par le droit d’auteur. Mais plutôt, parce qu’ils estimaient que ces procès décourageraient les défendeurs et le grand public de pratique des activités illicites de partage de fichiers. Leur stratégie repose effectivement sur la publicité qui résulte de ce procès« , a ainsi noté la magistrate pour rejeter le refus de la RIAA.
Le procès sera retransmis sur le site Internet du Centre Berkman de l’Université de Harvard.
Le professeur de Droit Charles Nesson a souhaité prendre l’affaire en main en 2007 pour dénoncer l’inconstitutionnalité de la loi sur laquelle s’appuie la RIAA, qui prévoit une peine de 750 $ par fichier téléchargé illégalement. Il défendra devant le tribunal le fait qu’il s’agit d’une peine disproportionnée, qui ne peut pas être appliquée sans violer la constitution des Etats-Unis.
Le mois dernier, la RIAA a annoncé qu’elle changeait de stratégie en arrêtant de poursuivre les internautes devant les tribunaux, privilégiant des accords avec les FAI pour mettre en place une riposte graduée où les P2Pistes présumés seraient condamnés sans procès, sur simple dénonciation (chose qui semble loin d’être acquise). Elle ira jusqu’au bout, néanmoins, pour les quelques 30.000 individus déjà poursuivis.
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