La RIAA garde le cap. Après l’épisode ubuesque où une mère de famille, Jammie Thomas, fut condamnée à verser 1,92 millions de d’euros pour avoir partagé 24 chansons sur Kazaa, l’association interprofessionnelle défendant les intérêts de l’industrie du disque a remporté une nouvelle victoire, sur le terrain des newsgroups cette fois.
Après une procédure judiciaire ouverte en octobre 2007 contre Usenet.com, la RIAA s’est fendue d’un communiqué assez bref, se félicitant que la justice américaine n’ait pas retenue une jurisprudence invoquée par l’accusé. La décision a été rendue par le juge Harold Baer, après deux ans de procédure. La plainte de la RIAA portait les intérêts de différents ayant-droits.
Pour se défendre, Usenet.com avait axé sa défense sur la jurisprudence Sony Betamax, précisant qu’une entreprise n’est pas responsable de la violation du droit d’auteur si le dispositif peut également servir à des usages légaux. Dans cette affaire donc, le site s’est placé dans une situation où il n’apparait que comme une solution technique, et qu’il n’est ainsi pas responsable des échanges réalisés entre les membres. De plus, Usenet.com a rappelé qu’à côté des fichiers incriminés, les serveurs hébergeaient également des fichiers et des messages tout à fait licites.
Mais la RIAA estime que le site tirait des bénéfices importants de ces échanges illégaux, d’autant plus que la page d’accueil du site affirme que deux millions de fichiers arrivent quotidiennement » et qu’aucune activité concernant les utilisateurs n’est enregistrée. Difficile dans ces conditions de mettre en avant le versant légal de Usenet.com…
Dans sa plainte, la RIAA estimait que Usenet « fournit essentiellement les mêmes fonctionnalités que les services P2P comme Napster, Aimster, Groskter, Kazaa, en fournissant consciemment aux utilisateurs les sites et les moyens d’envoi et de téléchargement d’œuvres protégés ».
Le juge Harold Baer a donné raison à l’association, puisque contrairement à Sony qui n’avait plus aucun contrôle sur ce qui était fait de ses cassettes Betamax une fois le produit vendu, Usenet.com a directement le contrôle des serveurs et est en contact direct avec le client. De ce fait, il était possible pour le service web de mettre des filtres appropriés pour réduire le piratage.
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