« Je suis connecté en direct à mon blog, depuis la salle de commission (ça doit être une première !!!)« , écrit sur son blog le député UMP Lionel Tardy (à gauche sur la photo), très engagé dans la lutte contre la loi Hadopi, et plus encore semble-t-il contre le deuxième volet. Depuis la commission des affaires culturelles, le député rend compte quasiment minute par minute des débats, en précisant les amendements discutés qui sont approuvés ou rejetés.
Par exemple :
18 heures 57 : Mon amendement n°7 à l’article 1 quater suscite un gros débat. Cet amendement dit qu’en vertu du principe de séparation des pouvoirs, c’est à l’autorité judiciaire de se charger de l’application des peines qu’elle prononce. Ce n’est pas le rôle d’une autorité administrative. Rejeté.
Dans l’après-midi, le député de Haute-Savoie avait déjà publié ses impressions après la première réunion de la commission ce matin, et livré quelques infos. A propos du fort risque d’inconstitutionnalité du texte et de la difficulté pratique de rendre les sanctions dissuasives alors qu’elles seront très peu nombreuses, le député note que « les ministres ont été sensibles à mes arguments et sont d’ors et déjà dans l’après Hadopi, bien conscients que ce texte ne résoudra rien, si ce n’est d’alerter « les ménagères de moins de 60 ans » sur les risques du téléchargement« . Il confie que « sur ce point, Frederic Mitterrand souhaite organiser au plus vite un Hadopi 3, qui débattra enfin des ressources à destination des auteurs et de l’offre a destination des internautes (ce qui aurait du être fait dès le début …)« .
Lionel Tardy a même pris une photo en commission et l’a publié sur son blog. A l’heure d’internet, le plus simple serait sans doute de rendre tous les travaux en commission disponibles en streaming sur le site de l’Assemblée, en direct. D’autant qu’avec la réforme de la constitution, l’essentiel du travail parlementaire se fait désormais en commission, à l’abri du regard des citoyens.
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