Un singe pose une question de droit d’auteur passionnante

Qui a dit que le droit d’auteur était d’un mortel ennui ? Il peut être parfois drôle et inspirant, comme le démontre cette histoire relayée par Korben, qui montre comment l’obsession des droits peut aboutir à des raisonnements absurdes.

Il y a une dizaine de jours, Techdirt publiait un article sur la photographie d’un singe, dont le site américain se demandait si elle pouvait être couverte par un copyright. En effet, la photo attribuée au photographe professionnel David Slater et vendue à l’agence Caters News Agency avait en fait été prise… par le singe lui-même ! L’artiste a expliqué qu’il prenait des clichés dans la jungle d’Indonésie lorsqu’un primate a saisi un appareil laissé de côté et a pris « accidentellement » une photo en voyant – sans doute pour la première fois – son reflet dans l’objectif.

En principe, l’auteur d’une photographie (donc celui qui possède les droits d’auteur) est la personne qui prend la photo, en faisant œuvre de création originale. C’est celui qui choisit les paramètres techniques d’exposition, de longueur focale et de cadrage qui est le titulaire de l’œuvre. Mais quid lorsque c’est un animal, dépourvu de personnalité juridique, qui prend la photo ? Est-elle dans le domaine public ?

Dans un développement amusant, Techdirt a été contacté par l’agence… pour retirer la photo, diffusée sans autorisation. Lorsque le site a demandé à l’agence de justifier la propriété des droits, elle a répondu que « quel que soit le débat sur qui possède ou qui ne possède pas le copyright, il est clair à 100 % que le titulaire du droit d’auteur n’est pas vous-même« . Ce qui ne veut pas dire qu’il s’agit de l’agence ou du photographe. Seul le propriétaire des droits peut demander le retrait d’un contenu contrefait.

Finalement, le photographe s’est déclaré titulaire des droits d’auteur, en expliquant (contrairement à ce qu’il avait dit d’abord) qu’il avait fait exprès de laisser un appareil à disposition des singes, et qu’il savait qu’ils allaient finir par se prendre en photo. Que c’est donc bien lui qui a fait œuvre créative en créant les conditions de la photographie. « Jusqu’à ce que les avocats du singe me contactent, j’estimerai toujours que c’est moi qui possède les droits », dit-il avec une certaine condescendance. Mais ça ne veut pas dire que ce qu’il dit est vrai. Comme l’écrit très bien Techdirt, « si je sors un tas de crayons pour mon fils et qu’il colorie les murs, est-ce que j’en tire un droit d’auteur ? Non. Lui si« .