HTC attaque Apple en justice pour violation de brevets

Et ça continue. Maintenant que la guerre est déclarée, les tirs croisés s’échangent à un rythme soutenu dans l’industrie électronique, qui donne aujourd’hui davantage l’impression d’être préoccupée par la sauvegarde de ses acquis que par l’innovation. Ce mardi, c’est HTC qui a déposé plainte contre Apple pour la violation de trois brevets sur toute une série de gamme de produits : ordinateurs personnels, appareils de communication mobile, imprimantes sans fil, télévision avec capacité de streaming sans fil, équipement réseau sans fil, et lecteurs vidéo et musicaux numériques portables.

En clair, tous les produits les plus populaires d’Apple sont visés, notamment les iPhone, iPad, iMac, Apple TV et autres iPod touch.

Les brevets en cause, tous déposés en 2007 et délivrés entre août 2008 et juillet 2010, concernent une méthode pour la modulation de ligne de service, un système de communication multipoint-à-point utilisant un multiplexage par répartition orthogonale de fréquence, et une méthode de circuit et d’exploitation pour l’interface intégrée du PDA et du système de communication sans fil (si vous ne comprenez rien rassurez-vous, c’est fait pour).

Seul ce dernier a été déposé par HTC, puisque comme le note Techcrunch, les deux autres ont été obtenus suite à l’acquisition par HTC du portefeuille de brevets de ADC Telecommunications, en avril dernier.

Le constructeur taïwanais demande bien sûr des dommages et intérêts, mais aussi et surtout l’interdiction pour Apple de fabriquer et commercialiser des appareils qui violeraient les droits en cause. Ce qui paraît moins absurde après l’interdiction faite à Samsung de commercialiser ses Galaxy Tab, obtenue par Apple en Allemagne, et en Australie.

Rappelons qu’entre HTC et Apple, c’est d’abord Apple qui a tiré le premier en mars 2010. Nous expliquions alors les risques pris par Apple, ce qui se confirme aujourd’hui :

Entre grands industriels, le brevet est un peu comme la bombe atomique. Il s’agit d’une arme de dissuasion qu’il vaut mieux utiliser en tout dernier recours, avec le risque presque certain d’être soi-même bombardé en retour. La complexité des brevets et de la recherche d’antériorités est telle qu’il est souvent impossible de savoir avec certitude qui détient quels droits sur quelles technologies. La bataille à coups de brevets est nécessairement une guerre sale qui laissera des traces.

Un brevet ne protège pas une idée, mais simplement la manière technique dont elle est mise en œuvre. Le premier réflexe d’HTC devant le tribunal sera donc de contester la validité-même des brevets obtenus par Apple, avant de démontrer qu’il utilise des procédés techniques différents pour arriver au même résultat, et de porter plainte à son tour contre Apple pour démontrer que l’iPhone viole tel ou tel de ses brevets. Chacun lance ses dés et dévoile ses cartes, en laissant le tribunal décider de qui sort gagnant

La firme de Cupertino a obtenu en juillet dernier une condamnation du Taïwanais par la Commission Internationale du Commerce. Il est donc temps pour HTC de se jeter lui-même dans la bataille.