Avec son arrêt du 3 juillet qui interdit d’interdire la revente de logiciels dématérialisés, la Cour de Justice de l’Union Européenne a ouvert une piste à ceux qui recherchent une solution légale pour s’échanger un maximum d’oeuvres à un coût minimal. La solution, toute théorique, consisterait à s’inspirer du très controversé High Frequency Trading mis en oeuvre par les institutions financières pour acheter et revendre des titres de propriété à un rythme humainement impossible à suivre.
Imaginez. Un éditeur inventerait une plateforme d’achat et revente de contenus de toutes natures (films, musique, séries TV, logiciels, jeux-vidéo, livres électroniques…), la plus rapide et flexible possible. Chaque utilisateur viendrait alors déposer sur cette plateforme un ou plusieurs contenus qu’il a légalement achetés. Ou plutôt une ou plusieurs licences d’exploitation de ces contenus, puisque ce sont les licences qui seraient échangées.
Ainsi se créeraient dans un premier temps sur la plateforme une gigantesque bibliothèque de licences de contenus. Puis, chaque fois qu’un utilisateur voudra bénéficier d’un contenu qu’il n’a pas acheté, il ira interroger la plateforme pour acquérir, à somme nulle, la licence d’exploitation de ce contenu déposée par un tiers sur la plateforme.
L’acquéreur serait alors en possession de cette licence, mais uniquement le temps de jouir de l’oeuvre achetée. Dès les trois minutes de la chanson terminée, dès l’heure et demie du film achevée, dès la partie de jeu vidéo sauvegardée, la licence correspondante serait remise sur le marché pour être délivrable à un nouvel acquéreur. Et ainsi de suite. Plus il y aura d’utilisateurs, plus il y aura de licences à échanger, et plus les transactions pourront se faire rapidement.
On peut alors envisager, comme sur les réseaux P2P, des systèmes de ratio pour optimiser le fonctionnement. Une licence mise en vente donne droit à une licence achetée. Ou même, l’apport d’une licence supplémentaire pour un contenu très demandé (ce qui récompensera les ayants droit concernés) donnerait droit à deux licences de contenus moins concurrentiels. Tout ne serait qu’affaire d’algorithmes pour optimiser le marché, comme avec le trading haute fréquence.
Reste à voir un problème pratique et juridique : comment télécharger les contenus eux-mêmes en toute légalité, une fois la licence acquise. Dans sa décision, la CJUE se base sur la directive 2009/24 pour rappeler qu’il est interdit d’interdire les copies qui sont « techniquement nécessaires » pour que l’acquéreur puisse jouir de l’objet acheté. Mais cette directive concerne très spécifiquement les logiciels. En matière de droit d’auteur plus traditionnel, la question demanderait à être examinée, par exemple sous l’angle du droit à la copie privée ou de la reproduction provisoire.
Il faut aussi vérifier qu’en matière de livres, musiques ou vidéos, le droit de distribution est bien épuisé comme celui des logiciels. Mais a priori oui, au moins s’agissant de revente de contenus achetés d’abord dans l’Union Européenne.
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