Mercredi, nous rapportions que les studios Paramount avaient obtenu de Twitter qu'il suspende le compte @555uhz, sur lequel était diffusé l'intégralité du film Top Gun (sans le son mais avec les sous-titres) au rythme d'une image toutes les 20 minutes, ce qui selon nos calculs aurait permis de voir le film entier d'ici 2020 — cependant le rythme de publication est en réalité plus rapide que du réel "image par image" à 24fps.
"Personne n'est autorisé à copier, reproduire, distribuer ou utiliser d'une quelconque autre manière Top Gun sans l'autorisation expresse de Paramount", s'était offusqué le distributeur du film sorti en 1986.
Twitter s'était plié à la demande de suspension, mais il semble finalement avoir arbitré depuis en faveur du bon sens et du fair use, qui dans le droit américain autorise à exploiter des oeuvres sans autorisation expresse des ayants droits, pour des "usages raisonnables" limités par différents facteurs délimités par la jurisprudence.
En effet, comme l'a remarqué Gildas Ribot sur nos forums, le compte Twitter @555uhz n'est plus bloqué. Gildas indique que le déblocage aurait eu lieu exclusivement pour les non-Américains, mais nous avons pu consulter le compte librement en utilisant une adresse IP américaine à travers un proxy.
En droit, il n'est pas d'une évidence certaine que la doctrine du Fair Use puisse bénéficier à @555uhz, puisque parmi les facteurs pris en compte par les juges figure l'importante quantitative de la copie de l'oeuvre. Or ici, c'est progressivement l'oeuvre complète qui est copiée. Cependant comme nous le faisait remarquer hier en commentaire Liolfil, "au moins un jugement récent à conclu qu'une oeuvre peut-être utilisée dans son intégralité et tout de même prétendre à la protection du "fair use", et même s'il y a en plus une exploitation commerciale". Ce fut en effet le cas dans l'affaire Righthaven, mais dans des circonstances très particulières.
Reste que si Paramount veut réellement persister dans la voie de l'absurdité, il devra désormais porter plainte contre Twitter pour n'avoir pas respecté la loi DMCA, qui l'oblige à retirer les contenus contrefaits qui lui sont signalés. Le studio poussera-t-il le ridicule jusque devant les tribunaux ? Rien n'est moins sûr.
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