Première plainte contre l’iPad, accusé de violer des brevets

C’est à croire que les entreprises spécialisées dans les TIC passent de plus de temps à mobiliser des moyens pour les brevets plutôt que d’allouer des fonds à la recherche et au développement.

Dernier exemple en date, la plainte d’une société taïwanaise, Elan Microelectronics Corp (EMC), contre Apple qui aurait violé sa paternité sur la technologie multitouch. Les pourparlers avec la firme de Cupertino n’ayant pas abouti, EMC souhaite désormais bannir du territoire américain le nouveau périphérique d’Apple, l’iPad.

Cette affaire n’est pas sans rappeler l’affrontement et les accusations croisées entre Nokia et Apple, les deux sociétés se repprochant mutuellement de violation de propriété intellectuelle. En janvier, la société californienne avait saisi l’International Trade Commission (ITC), avec comme secret espoir de bannir son rival scandinave du marché américain.

Il faut dire que Nokia avait ouvert les hostilités dans un contexte où le constructeur subit une forte concurrence de la part des nouveaux acteurs dans la téléphonie mobile. Comme nous l’avions indiqué auparavant, des observateurs avaient estimé que la bataille judiciaire initiée par Nokia avait non seulement pour but de gêner le succès d’Apple, tout en ouvrant la voie à une éventuelle manne en cas de succès judiciaire.

Généralement, ces plaintes sont l’occasion pour l’entreprise plaignante de débuter des négociations plus directes avec la société visée, dans le but d’obtenir un dédommagement important. Ces litiges se règlent donc autant que possible loin des caméras et – si possible – loin des tribunaux.

Dans ce domaine, EMC dispose déjà d’une victoire judiciaire sur le sol américain, puisque la firme avait porté plainte contre Synaptics pour les mêmes raisons. Confiant, EMC devra cependant obtenir l’avis de l’ITC avant d’engager véritablement une action contre Apple.