Procès Kazaa : pour quoi faire ?

Plus de cinquante avocats, représentants les quatre majors de l’industrie du disque et 25 autres labels indépendants, s’activent en ce moment même sur les bancs d’un tribunal australien. Selon l’agence Reuters, ils auraient « porté l’action au tribunal fédéral à Sydney pour faire arrêter le partage de fichiers illégal par Peer-to-Peer« .

Malheureusement pour l’industrie, la part du piratage liée à Kazaa est en chute libre. BitTorrent et eMule (réseau eDonkey), deux logiciels libres dont il sera juridiquement impossible d’arrêter la distribution, ont pris le relais de Kazaa et leurs performances inédites ont largement accru le succès du peer-to-peer. Le réseau eDonkey compte ainsi plus de 4 millions d’utilisateurs simultanés, contre 2.5 millions sur le logiciel de Sharman Networks.

Dès lors, quelle victoire peuvent obtenir les juristes délégués à Oz ? « Si les labels gagnent [la première phase de détermination des responsabilités], ils procéderont à la phase des dommages intérêts. S’ils échouent, certains craignent que l’Australie devienne le havre des distributeurs par peer-to-peer« , résume Reuters. Le havre du peer-to-peer, pourtant, réside dans les logiciels open-source qui ont comme siège social Internet tout entier et comme éditeur les milliers de sites web qui leur font echo. eMule, Azureus, BitTorrent, DC++, et Shareaza sont tout simplement les cinq logiciels les plus téléchargés sur Sourceforge.net, le temple de l’open-source qui accueille en son sein plus de 90.000 projets, et près d’un million d’utilisateurs enregistrés.

Un puzzle juridico-financier

Monté dans l’île pacifique de Vanuatu (un paradis fiscal et juridique), Sharman Networks n’a d’existence publique qu’à travers LEF Interactive, une société de communication montée par Nikki Hemming, la présidente de Sharman. Vient alors se greffer un partenaire, AltNet, lui-même affilié à Brilliant Digital Entertainment (BDE), qui s’occupent ensemble de la distribution du contenu légal sur Kazaa. Tous ces acteurs sont poursuivis, ainsi que Kevin Bermeinster (président de AltNet) et deux directeurs techniques.

Le 6 février dernier, le MIPI (Music Industry Piracy Investigation), la branche anti-piratage de l’industrie australienne du disque, a procédé à une perquisition grâce à une procédure locale dite « Anton Piller », visant à saisir et conserver certaines données utiles au procès. Aucune de ces données n’ont encore été révélées publiquement. Le but du MIPI était de saisir des informations permettant de démontrer l’intention de Sharman Networks de favoriser le piratage de contenus protégés par le droit d’auteur à travers Kazaa. Techniquement, le fait que Kazaa soit presque entièrement décentralisé rend bien difficile l’application des thèses juridiques qui avaient mis à bas Napster en 2001, et c’est donc sur un terrain élargi que la partie va se jouer.

En plus des actions classiques de violation de droit d’auteur, les plaintes visent les chefs de tromperie au public, de conduite déraisonnable, et d’association frauduleuse dans l’intention de causer à autrui un dommage.

Mais répétons-le : pour quoi faire ?

Quelle que soit l’issue du procès, son impact sur le peer-to-peer sera nul voire positif, puisqu’une très hypothétique fermeture de Kazaa entraînerait inévitablement une transumance vers des réseaux P2P alternatifs plus efficaces, libres de toute publicité et surtout de spywares/malwares, omniprésents dans la dernière mouture de Kazaa.