Anonymat : Jean-Louis Masson assouplit sa position… très théorique

Nous nous moquions hier du sénateur ex-UMP Jean-Louis Masson, dont la proposition de loi contre l’anonymat des blogueurs le pousse à aller de ridicule en ridicule, dans une affaire qui semble davantage motivée par de vieilles rancoeurs locales que par la recherche de l’intérêt collectif. Nous avions relayé une vidéo diffusée sur YouTube par la radio RMC, d’un extrait de son passage à l’émission « Les Grandes Gueules ».

Nous avons aujourd’hui écouté l’intégralité de l’émission (.mp3), et force est de constater que le sénateur avait en fait mis de l’eau dans son vin. En tout cas en théorie, car en pratique ça ne changera pas grand chose.

« Je ne suis pas contre le fait que l’on puisse écrire sur un blog de manière anonyme« , avait-il corrigé. « Ce que je souhaite, c’est qu’il y ait un responsable juridique identifié. Si demain vous avez un ami qui accepte d’être le directeur de la publication de votre blog, vous vous pouvez écrire de façon anonyme« . C’est l’ami qui en subira les conséquences éventuelles.

Le sénateur souhaite ainsi appliquer aux blogs le régime de la publication anonyme des journalistes ou des écrivains, qui n’ont droit à l’anonymat que parce qu’il y a un directeur du journal ou un éditeur du livre identifié, contre lequel se retourner en cas de litige.

C’est très différent de l’interdiction pure et simple de l’anonymat sur les blogs, au moins sur le papier. Mais en pratique, comme le concède lui-même Jean-Louis Masson dans les motifs de sa proposition de loi, « chacun s’accorde à considérer qu’un particulier qui édite un blog est à la fois éditeur et directeur de la publication« . Internet ayant pour une large part permis l’abolition des intermédiaires, celui qui écrit est aussi celui qui publie.

C’est d’ailleurs ce que prévoit le texte de la proposition de loi, qui dit que « les personnes éditant à titre non professionnel un service de communication au public en ligne sont (…) assimilées au directeur de la publication« .

Et comme l’écrivait aussi Jean-Louis Masson lui-même dans l’exposé des motifs de son texte, la loi actuelle « permet aujourd’hui aux blogueurs non professionnels de préserver leur anonymat en se limitant à tenir à la disposition du public les éléments d’identification de l’hébergeur du blog à qui ils doivent, bien entendu, transmettre leurs coordonnées personnelles« . Ce qui fait qu’il y a tout de même quelqu’un contre qui se retourner.