Apple obtient l'interdiction des smartphones HTC aux USA

Apple a obtenu auprès de l’ITC l’interdiction de vente des smartphones HTC aux Etats-Unis à partir du 19 avril 2012. Il a en effet été reconnu que le constructeur taïwanais a violé l’un des brevets d’Apple. Cette décision ne devrait cependant pas affecter le fabricant, celui-ci affirmant avoir une solution de rechange pour se conformer à la décision de l’ITC.

C’est un mauvais coup porté à HTC, mais aussi indirectement à Android. Dans une décision (.pdf) rendue lundi, l’International Trade Commission (ITC) a reconnu qu’un brevet déposé par Apple a été violé par le constructeur taïwanais. En conséquence, l’instance en charge d’arbitrer les conflits de propriété intellectuelle aux États-Unis a ordonné une interdiction de vente des smartphones HTC à partir du 19 avril 2012.

Le brevet en question, numéroté 5 946 647, a été déposé en 1996. Il concerne un système d’adaptation des actions proposées à l’utilisateur en fonction des données identifiées dans un document. Formulé ainsi, le brevet concerne manifestement le cas d’une adresse mail présente dans un document et avec laquelle l’utilisateur peut interagir (en cliquant dessus pour lancer un client de courrier électronique par exemple).

Cette technologie n’est évidemment pas spécifique aux téléphones HTC fonctionnant sous Android. D’autres smartphones proposent également à l’utilisateur d’interagir avec des informations présentes dans un document, en fonction de leur nature. Mais visiblement, le procédé choisi par HTC est beaucoup trop proche du brevet déposé par Apple. C’est en tout cas l’avis de l’ITC.

La décision rendue par l’ITC va-t-elle pour autant gravement handicaper HTC aux États-Unis ? C’est assez peu probable. En effet, la décision laisse un délai suffisamment important, un peu moins de quatre mois, pour que le fabricant taïwanais trouve une parade. Celle-ci serait même déjà au point et prête à être déployée via une mise à jour du système.

Dans une réaction transmise à Mashable, HTC a expliqué que le brevet 5 946 647 fournit une minuscule expérience utilisateur. Cette fonctionnalité sera complètement supprimée de tous les smartphones du constructeur dans un avenir proche. Autrement dit, HTC ne devrait pas beaucoup souffrir de l’interdiction de vente décidée par l’ITC s’il met en place une solution alternative avant le 19 avril 2012.

De plus, HTC pourra poursuivre l’importation de ses produits jusqu’au 19 décembre 2013. Il convient donc de nuancer la décision rendue par l’ITC, même si elle est défavorable pour l’industriel asiatique. Ce dernier dispose d’une marge de manœuvre conséquente pour répondre positivement à la décision de justice. Vu l’importance du marché américain, nul doute que la réponse sera prête à temps et sera à la hauteur.

À moins d’un coup de théâtre, HTC devrait donc continuer d’inonder le marché nord-américain avec ses smartphones et de mettre la pression sur Apple. Ce dernier est en effet férocement concurrencé par plusieurs fabricants de smartphones, et la majorité d’entre eux utilise le système d’exploitation mobile Android. C’est le cas des principaux rivaux d’Apple : Samsung, HTC, Motorola, LG, Sony Ericsson…

La décision rendue par l’International Trade Commission est en tout cas une nouvelle victoire d’Apple sur HTC, ou plus exactement une victoire d’Apple sur Android. En effet, d’aucuns estiment que les procédures engagées par la marque à la pomme ne visent pas vraiment les constructeurs mais plutôt l’O.S. utilisé. Ces derniers mois, Android vole en effet de succès en succès, au point de jeter une ombre sur Apple.

La guerre ouverte entre Apple et Google est donc loin de toucher à sa fin.