Entendu jeudi après-midi par la mission Lescure, le Parti Pirate a présenté avec beaucoup de calme ses propositions pour l’adaptation du droit d’auteur à l’ère du numérique. Sans marquer une réelle volonté de convaincre, comme s’il n’espérait rien.

Ils l’ont pas retourné la table ni dégainé leur sabre. Le Parti Pirate était auditionné jeudi après-midi par la mission Lescure, quelques heures seulement après que Pierre Lescure a dressé le bilan des premières auditions et dessiné la feuille de route d’un énième plantage annoncé dans la lutte contre le piratage. L’audition s’est déroulée sans esclandre, avec un calme – ou une résignation – qui tranche avec l’image révolutionnaire du Parti Pirate.

Après une longue introduction d’une grande inspiration lue par l’artiste Jean-Paul Truxillo (aka « TXO »), qui a défendu la légitimité et l’importance du mouvement Pirate, l’ancien co-président du Parti Pirate Maxime Rouquet s’est contenté de présenter avec application les revendications de l’organisation politique, sans passion apparente.

Avec l’hésitation naturelle de celui qui n’est pas un lobbyiste ou un représentant politique professionnel, Maxime Rouquet a ainsi rappelé dans un premier temps que le Parti Pirate était favorable à la légalisation du partage non marchand « entre citoyens », ce qui avait toutefois déjà été écarté par Pierre Lescure avant-même la conduite de sa mission. « La légalisation du partage, nous la proposons hors but lucratif, et entre citoyens ; c’est-à-dire à partir du moment où l’on échange une oeuvre sans intermédiaire, sans intérêt commercial et directement entre citoyens« , a-t-il expliqué, en fondant sa revendication sur une motivation exclusivement économique et non philosophique.

« Quand on observe toutes les études indépendantes qui analysent les effets du partage, on constate que le partage ne nuit pas à l’économie de la culture. Plus les internautes partagent, plus ils vont dépenser dans le circuit commercial, et donc rapporter à l’industrie culturelle« , a-t-il expliqué, cartésien.

Le Parti Pirate s’oppose à la licence globale, et même à la rémunération pour copie privée, au motif que le partage entre particuliers ne génère aucun préjudice à indemniser, et qu’il est même positif pour l’économie culturelle (et que par ailleurs, la copie privée n’a plus d’existence juridique dans l’univers numérique DRMisé). En revanche, il demande à la mission Lescure d’imposer une gestion collective pour les échanges marchands, qui permette à chacun de créer une plateforme de musique ou de vidéo en ligne sans avoir à négocier durement des accords avec chacun des producteurs. Nous sommes loin de l’image d’Epinal, qui prête au Parti Pirate l’envie de supprimer tout droit d’auteur. Maxime Rouquet a ainsi fait le parallèle avec les radios, qui peuvent diffuser des titres sans avoir à obtenir l’autorisation de la maison de disques, à condition de payer après coup la société de gestion chargée de rémunérer les différents labels.

Par ailleurs, Maxime Rouquet a plaidé pour que les aides soient orientées vers la production des oeuvres, y compris « libres », plutôt que sur un financement des oeuvres déjà produites, et déjà exposées au public. Enfin, il a milité à juste titre pour une réduction de la durée de protection des oeuvres, au bénéfice du domaine public, mais avec un argumentaire curieux et qui semblait peu maîtrisé. L’allongement des droits « a un effet dérangeant, puisque l’on incite par ce système les auteurs et les artistes à essayer de réussir, et on les met en position où ceux qui ont réussi sont protégés, et on décourage un certain nombre d’artistes à continuer d’innover et de produire en ne les récompensant pas suffisamment tôt et en mettant en place un système qui va les rémunérer sur la durée« , a-t-il ainsi tenté d’expliquer.

En conclusion, Pierre Lescure a estimé que « non seulement c’est original, c’est un point de vue qui va à l’encontre d’un certain nombre, mais en plus c’est cohérent, c’est vachement bien structuré« . A-t-il été pour autant convaincu ? Rien n’est moins sûr.

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