Apple et Samsung déboutés par la justice américaine

Une fois n'est pas coutume, il arrive que Samsung et Apple soient sur la même longueur d'onde. C'est ce qui est arrivé lundi soir aux États-Unis, tout à fait par hasard, lorsque la juge américaine Lucy Koh s'est penchée à nouveau sur le conflit judiciaire qui oppose les deux géants de l'électronique grand public. Les deux groupes ont en effet été très déçus du verdict de la magistrate fédérale.

Non à Apple

Lucy Koh a d'abord refusé d'accéder à la demande d'Apple. La firme de Cupertino voulait obtenir l'interdiction de vente sur le territoire américain de tous les smartphones conçus par Samsung et concernés par le procès entre les deux groupes. Quand bien même Apple a gagné en première instance et obtenu à l'encontre de Samsung une condamnation record, la magistrate a brandi d'autres arguments.

"Bien que ces téléphones contiennent des fonctionnalités contrefaites, ils disposent d'un nombre encore plus important de fonctionnalités qui n'enfreignent rien et auxquels les consommateurs n'auraient plus accès si le tribunal prononçait une interdiction" de vente, explique la magistrate dans son jugement. Elle va même plus loin, en rappelant que l'intérêt public ne peut être systématiquement foulé au pied.

"L'intérêt public ne va pas dans le sens du retrait du marché des téléphones dans la mesure où les composants contrefaits constituent une part limitée de dispositifs complexes ayant de multiples fonctions", ajoute la juge. Certes, la faute de Samsung est établie, mais elle ne nécessite pas pour autant de prendre des mesures disproportionnées. La sanction est déjà très lourde.

Qui plus est, le tribunal rappelle que groupe californien n'a pas démontré que les consommateurs fondaient leur choix uniquement sur les seules technologies Apple copiées par Samsung. Or au moment de l'achat, d'autres critères peuvent entrer en ligne de compte et qui n'ont rien à voir avec la firme de Cupertino. Dans ces conditions, la demande ne pouvait aboutir.

Comme le précise Apple Insider, la firme de Cupertino n'avait pas fait les choses à moitié : dans sa requête, le groupe californien escomptait bannir du marché américain pas moins de 26 téléphones. Excessif pour Lucy Koh. "Samsung a peut-être un peu affecté la part de marché d'Apple, mais rien ne suggère que Samsung va l'anéantir ou forcer Apple à sortir du marché des smartphones", conclut la magistrate.

Non à Samsung

De son côté, Samsung a aussi été débouté. Le groupe sud-coréen réclamait un nouveau procès, dont les conclusions l'obligent à verser 1,049 milliard de dollars de dommages et intérêts à Apple. Or, Samsung souhaitait que soit reconnue la partialité du président du jury populaire. Selon la société asiatique, son passé a influencé les autres jurés lorsqu'il a fallu trancher le litige.

Samsung estime que Velvin Hogan, le président du jury populaire, s'est servi de cette affaire pour régler un différend avec Seagate, une entreprise américaine spécialisée dans la conception des disques durs. Or, Samsung est actionnaire à hauteur de 9,6 % du groupe américain, et celui-ci a racheté l'an passé le département disques durs de la firme sud-coréenne.

Sans succès. Les arguments avancés par Samsung n'ont pas convaincu Lucy Koh. Dans son verdict, elle estime que les rapports conflictuels passés entre Velvin Hogan et Seagate ne permettent pas d'affirmer que l'opinion finale du président du jury populaire ait été influencée autrement que part les éléments factuels du procès. Il n'y aura donc pas de révision.

Dans le conflit entre Apple et Samsung, Lucy Koh plaide pour un règlement à l'amiable entre les deux géants. Même si des rencontres ont déjà eu lieu, cela n'a débouché sur aucune accalmie sur le terrain judiciaire. Plus que jamais concurrents dans les smartphones et les tablettes, Apple et Samsung devraient poursuivre leur combat pendant un moment. Notamment en faisant appel de la décision de Lucy Koh.