Ebook : un député s’insurge contre le filtrage des Français d’outre-mer

Que vous soyez Français de métropole, d'outre-mer ou établi hors de France, votre quotidien numérique peut évoluer du tout au tout. En effet, l'accès à certains services en ligne dépend de votre lieu de connexion. Or, il n'est pas rare qu'un filtrage géographique soit opéré à cause de problématiques liées au droit d'auteur. Résultat, les Français n'ont pas toujours accès aux mêmes choses sur la toile.

Cette situation, les Français de l'étranger la connaissent bien. Dans le domaine audiovisuel, ces derniers ne peuvent pas, par exemple, profiter des contenus de France Télévisions ou des vidéos du catalogue d'Anime Digital Network. À plusieurs reprises, quelques parlementaires se sont élevés contre cette fragmentation frappant les nationaux, à l'image de la sénatrice Garriaud-Maylam ou du député Lefebvre.

En l'état, aucune avancée majeure n'est à espérer, à moins que la législation ne change pour interdire le filtrage géographique au sein des frontières du Vieux Continent – ce qui serait une première étape -, comme l'incite un arrêt de la CJUE de 2011. En attendant, la négociation des droits de diffusion avec les producteurs se déroule toujours pays par pays, malgré le caractère mondial d'Internet.

Mais ce phénomène touche aussi la littérature, et plus particulièrement les livres numériques. Or en la matière, les Français établis hors de France ne sont pas les seuls à souffrir du filtrage géographique. Ceux vivant en outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna, Nouvelle-Calédonie) sont aussi affectés.

C'est cette situation qu'a voulu dénoncer le député Bruno Nestor Azerot, élu de la Martinique. Dans une question écrite adressée à la ministre de la culture Aurélie Filippetti, il dénonce "le fait qu'il est impossible pour les citoyens d'outre-mer de télécharger des livres numériques depuis ces départements et collectivités d'outre-mer, depuis des sites français".

Il s'agit d'un blocage inacceptable pour le parlementaire. Les départements, régions et collectivités d'outre-mer font partie de la communauté nationale française, malgré leur extrême éloignement et leur statut juridique variable. D'autant que ces territoires rassemblent plus de 2,7 millions de Français. Or, toutes les enseignes ne font pas forcément le jeu de la transparence.

Ainsi, certains sites signalent aux visiteurs d'outre-mer qu'ils peuvent être considérés comme se connectant hors de France au regard de leur adresse IP. "D'autres en revanche ne le précisent pas et, commande passée et payée, la somme versée est perdue pour l'acheteur français d'outre-mer qui ne peut télécharger le document recherché", dénonce l'élu.

Bruno Nestor Azerot réclame donc une intervention d'Aurélie Filippetti pour que les Français d'outre-mer soient considérés comme des Français tout court, et donc profiter, s'ils le souhaitent, des boutiques proposant des livres électroniques. Car le seul autre moyen est de faire appel à un VPN pour simuler une connexion depuis la métropole, ce qui pose quelques difficultés juridiques.

( photo : Cilaos, La Réunion – CC BY Julien )