Twitter menacé par IBM pour trois brevets

Twitter, qui espère lever jusqu'à 2 milliards de dollars avec son introduction en bourse qui devrait avoir lieu dans les prochains jours, a déposé ce lundi une version mise à jour de son projet d'introduction, mise en ligne sur le site de la Security Exchange Commission (SEC), le gendarme boursier américain. On y découvre, dans un chapitre consacré aux "facteurs de risques" de l'entreprise, les problèmes auxquels Twitter se trouve confronté en matière de propriété intellectuelle.

Ainsi, alors que Twitter a tenté (peut-être naïvement) d'imposer un "pacte de non-agression" en matière de brevets, avec un accord entreprise-salariés qui prévoit que les brevets déposés par Twitter ne pourront jamais être utilisés pour attaquer un concurrent sans l'autorisation de l'inventeur, la société révèle qu'elle est elle-même régulièrement mise en demeure pour violation de brevets. Le dernier demandeur en date n'est autre qu'IBM.

"Nous avons récemment reçu une lettre de International Business Machines Corporation, ou IBM, prétendant que nous avons violé au moins trouvé brevets américains détenus par IBM, et qui nous invite à négocier une résolution amiable", écrit Twitter. Les trois brevets en cause sont les suivants :

• US6957224 B1 : un brevet sur les URL raccourcies ;
• US 7,072,849 : un brevet sur la présentation de publicités dans un service interactif ; 
• US 7,099,862 : un brevet sur l'identification de contacts communs

"Selon notre étude préliminaire de ces brevets, nous estimons avoir des moyens de défense fondés contre les allégations d'IBM, même s'il ne peut y avoir aucune assurance de succès", ajoute la société. Elle ne dit pas si elle entend tenir tête jusqu'aux tribunaux s'il le faut, ou si elle pense céder aux demandes en négociant une solution amiable moins coûteuse qu'un procès victorieux.

L'Open-Source, autre facteur de risques

A ce sujet, Twitter fait remarquer qu'il aura de plus de en plus de plaintes en contrefaçon à mesure qu'il gagnera de l'importance, et que "certains de nos concurrents ont des ressources substantiellement plus importantes que nous, et sont capables de soutenir les coûts d'une procédure judiciaire complexe de propriété intellectuelle à un degré supérieur et une période plus longue que nous ne le pourrions". En d'autres termes, il risque de n'avoir pas d'autre choix que de céder aux prétentions, même lorsqu'il est persuadé d'avoir des chances de gagner en bout de course au tribunal.

De son côté, Twitter déclare avoir obtenu 9 brevets aux Etats-Unis, et en avoir déposé encore 95 autres aux Etats-Unis et à l'étranger, lesquels sont en attente de validation et de publication.

Mais il reconnaît que les termes de son Accord de Brevet de l'Innovateur (IPA) "pourrait affecter notre capacité à monétiser notre portefeuille de propriété intellectuelle". Par ailleurs, "il ne peut y avoir aucune assurance que nos droits de propriété intellectuelle soient suffisants pour se protéger contre des offres concurrentes ou des services qui sont substantiellement identiques au nôtre", prévient Twitter.

Enfin, toujours au chapitre des facteurs de risques, Twitter signale aux investisseurs qu'une partie de sa technologie repose sur des logiciels open-source, et qu'il "pourrait faire face de temps en temps à des demandes de tiers (…) demandant la publication de logiciels open-source ou d'oeuvres dérivées que nous avons développés en utilisant de tels logiciels, ce qui pourrait inclure notre code propriétaire".