« Venons-en aux faits. Vous avez été surpris en train de télécharger hein ? Hé, c’est à vous que je parle, pas à l’internaute d’à côté ! Vous niez les faits ? OK ! J’ai l’habitude[…] Je vais vous rafraichir la mémoire moi ! Bon, on fait moins le malin maintenant ! Bon, aujourd’hui vous êtes bon pour une lettre recommandée, une lettre recommandée[…] Mais attention je vous surveille ! J’ai votre IP, je sais où vous habitez et la prochaine fois que vous téléchargez Ca-va-couper ! C’est clair ?«
Comme une réponse au nouveau site de propagande du ministère de la Culture, l’UFC-Que Choisir a donné jeudi le coup d’envoi de sa propre campagne de contre-propagande sur le site Ca-va-couper.fr. L’association de consommateurs veut lancer une sorte de buzz démocratique avec des vidéos de Dédé Ca-va-couper, un agent particulièrement pervers de l’Hadopi, ravi de couper l’accès l’accès à Internet de ses victimes. Pour alimenter le buzz, elle propose également des fonds d’écran, des « papertoys », des boutons et bannières, et un formulaire pour envoyer à ses amis « un email de Dédé qui leur annonce que grâce à toi ils ont été flashés en train de télécharger illégalement« . « L’email précisera enfin qu’il s’agit d’une blague et un lien leur proposera d’en savoir plus en visitant le site Ca-va-couper.fr« , rassure ‘association.
Par ailleurs, le site renvoie vers une synthèse neutre et objective du projet de loi tel qu’il a été présenté au Sénat, puis vers des griefs et des questions/réponses plus subjectives. L’UFC-Que Choisir dénonce en particulier dans ces griefs une « riposte totalement liberticide« , qui fait « atteinte à la présomption d’innocence« . Elle critique en effet l’inversion de la charge de la preuve, qui donne à l’abonné la responsabilité d’apporter la preuve de son innocence en démontrant qu’il est couvert par l’un des cas d’exonération de responsabilité prévus par la loi. D’autant que »le texte fait l’impasse sur la difficulté de prouver que le consommateur mis en cause est réellement l’auteur des faits« .
« Non seulement il est très facile de pirater un réseau wi-fi et donc d’utiliser votre connexion pour télécharger des fichiers sur Internet, mais il est aussi fort probable que votre adresse IP soit utilisée par un autre internaute ou un site de téléchargement. Par exemple, The Pirate Bay a décidé de polluer ses trackers (*1) avec des adresses IP prises au hasard. Votre adresse peut donc être utilisée par un tiers« , prévient l’UFC.
Elle devra néanmoins mettre son site à jour, puisque son information selon laquelle « le texte de loi prévoit que l’HADOPI peut agir lorsqu’elle est saisie de faits simplement susceptibles de constituer une violation de la loi« , et donc « sans preuve réelle« , n’est heureusement plus vraie depuis le vote d’un amendement contre l’avis du gouvernement. Mais nul doute que le gouvernement demandera son retrait lors du débat à l’Assemblée Nationale.
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