Après avoir déposé des dizaines de milliers de plaintes en quelques années, la RIAA a annoncé en décembre 2008 qu’elle arrêtait de poursuivre les internautes suspectés de téléchargement illégal aux Etats-Unis. Elle assurait alors qu’une riposte graduée à la française serait mise en place en collaboration avec les FAI américains. Mais très vite, les fournisseurs d’accès se sont démarqués de cet enthousiasme affiché par le lobby du disque, qui n’a en fait plus les moyens financiers de lutter contre le piratage à grande échelle.
Interrogés par PC World, les fournisseurs d’accès AT&T, Cox et Comcast ont rivalisé de diplomatie pour faire comprendre qu’ils ne participeraient pas à la riposte graduée voulue par la RIAA, sans pour autant négliger les intérêts des ayants droit.
Cox et Comcast ont assuré qu’ils se contentaient de relayer par e-mail à leurs abonnés les plaintes en contrefaçon qu’ils recevaient, comme ils l’ont fait depuis de nombreuses années après le vote aux Etats-Unis du DMCA, en 1998 (jusqu’à ce que la CNIL y mette son véto, les FAI français ont longtemps adopté la même procédure). Cox précise qu’il peut lui arriver de résilier un abonnement, mais seulement dans des cas très exceptionnels. « Moins d’un dixième d’un pourcent des cas ont résulté sur la résiliation d’un compte« , indique ainsi un porte-parole de la firme, qui n’a pas précisé les critères qui conduisaient à une telle décision. Il s’agit probablement des cas les plus flagrants, où par exemple un serveur FTP rempli de contenus piratés est mis à disposition des internautes à partir de l’adresse IP du client. Comcast, à qui étaient pourtant prêtées des intentions de collaborer avec la RIAA, a nié en bloc. « Même si nous nous avons toujours soutenu les ayants droit dans leurs tentatives de réduire le piratage à travers le (DMCA), nous n’avons aucune intention de tester une soit-disant politique de riposte graduée« , assure un porte-parole de l’opérateur.
Seul AT&T confesse travailler avec la RIAA dans le cadre d’une expérimentation, mais un porte-parole assure qu’il ne s’agit pas d’un système de riposte graduée. « Il s’agit de dissuader et d’éduquer les clients« , indique le FAI, qui se refuse à « assumer ou porter la moindre accusation de comportement fautif de notre client« . Le porte-parole n’a pas confirmé si l’expérimentation pouvait aller jusqu’à décider de la suspension de l’accès d’un abonné, mais il assure que dans la grande majorité des cas, les comportements litigieux s’interrompent après le premier avertissement. A moins qu’ils aient simplement trouvé des moyens plus discrets de télécharger gratuitement.
Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci
Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.
Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :
- 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
- 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
- 3 Aider Numerama dans sa mission : comprendre le présent pour anticiper l'avenir.
Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.
Vous voulez tout savoir sur la mobilité de demain, des voitures électriques aux VAE ? Abonnez-vous dès maintenant à notre newsletter Watt Else !
