Un juge brésilien veut bannir une application peer-to-peer

Peu connu sous nos latitudes, le logiciel K-Lite Nitro avait un certain succès au Brésil. Développé par la société Cadare Information Technology Ltd, l’application permettait aux internautes de télécharger et d’échanger du contenu depuis différents réseaux peer-to-peer comme Guntella, OpenFT ou encore Ares. Distribué par iPlay, un site web appartenant à Cadare IT, le logiciel d’échange était inévitablement utilisé pour transmettre du contenu culturel sans autorisation des ayants droit.

Il y a deux ans, une association de protection des droits de propriété intellectuelle phonographique, l’APDIF, a déposé plainte contre Cadare Information Technology. Membre d’une organisation anti-piratage réunissant différents acteurs comme EMI, Sony, Universal ou encore Warner, l’APCM (Anti-Piracy Association of Film and Music), l’APDIF espérait mettre un terme à K-Lite Nitro.

C’est ainsi qu’en début d’année, en février très exactement, un juge avait rendu un jugement imposant à K-Lite Nitro d’installer un filtrage strict pour empêcher les internautes brésiliens d’accéder à des contenus protégés par le droit d’auteur. Si les maisons de disque espéraient une interdiction pure et simple du logiciel de peer-to-peer, elles furent néanmoins satisfaites de la décision de justice et fournirent très rapidement une liste de 4 millions de titres à filtrer.

Mais d’une décision qui devait faire « rentrer dans le rang » K-Lite Nitro, c’est tout le contraire qui se produisit. En effet, Torrentfreak rapporte que le jugement est complètement tombé à plat puisque iPlay ne gérait plus le développement du logiciel et qu’il n’avait plus vraiment de contrôle dessus. L’affaire est donc tout naturellement repartie le 25 août devant les tribunaux brésiliens.

Et cette semaine, la sixième chambre civile du tribunal de Paraná (sud du Brésil) a prononcé un jugement sans précédent. Au lieu de réaffirmer la nécessité de filtrer les contenus ou de proposer une autre approche technique, le juge a conclu que puisqu’il n’était pas possible de réaliser un filtrage convenable, la « meilleure » solution était encore de bannir le logiciel. Et si un site web proposait le logiciel au téléchargement, il serait considéré comme un espace contrevenant à la législation sur le droit d’auteur.

Le juge est même allé jusqu’à laisser entendre qu’un site web proposant le logiciel à côté de bannières publicitaires se rendait coupable d’une faute plus grave, puisque cela était assimilable à du profit illégal. Le risque est dès lors grand puisque les peines peuvent monter jusqu’à 4 ans de prison.

Annonçant que Cadare Information Technology fera appel de la décision, Nelson Cadare Luciano, le propriétaire d’iPlay, a déclaré que « nous continuerions de nous défendre parce que nous avons vraiment la conviction que K-Lite Nitro n’est pas illégal dans la mesure où vous pouvez l’utiliser pour partager du contenu légal« . Du côté d’APCM en revanche, l’organisation a précisé que cette décision était « importante pour l’avenir du marché de la musique numérique au Brésil« .

L’interdiction du logiciel sera difficile dans les faits, au regard du nombre d’occurrences visibles sur Google. Et comme le souligne un internaute, va-t-on devoir également interdire DC++, IRC ou n’importe quelle autre application d’échange parce qu’ils ont été un moment où un autre détournés par des utilisateurs cherchant à récupérer du contenu protégé par le droit d’auteur ? « La solution est de couper Internet à tous, parce que chacun se sert du réseau pour échanger et partager » plaisante un autre.