Ignorer les plaintes de la RIAA est-il plus économique qu’un procès ?

675 000 dollars pour Joel Tenenbaum et 1,92 millions de dollars pour Jammie Thomas. Le moins que l’on puisse dire, c’est que les deux figures du téléchargement illégal aux Etats-Unis (un étudiant et une mère de famille) n’ont guère eu de chance lors de leur procès respectif. Pour Jammie Thomas d’ailleurs, la situation s’est même alourdie lors de la révision de jugement en première instance. D’abord condamnée à une amende de 220 000 dollars, elle a finalement été condamnée à verser une somme de 1,92 millions de dollars à la RIAA (Recording Industry Association of America), une association interprofessionnelle qui défend les intérêts de l’industrie du disque aux États-Unis.

Or, devant ces sommes absolument ahurissantes, on en vient à se demander si d’autres solutions plus économiques ne peuvent pas être envisagées… comme ignorer tout simplement les plaintes de la RIAA. Car en effet, la juge fédérale en charge du dossier de Joel Tenenbaum, Nancy Gertner, a prononcé cette semaine quatre jugements « par défaut » à l’encontre d’autres internautes justement friands de partage de fichiers sur Internet. Or, alors que les individus concernés n’ont même pas pris la peine de se présenter au tribunal, la juge a opté pour des amendes bien moins lourdes que celle qu’elle a infligé à l’étudiant américain.

Dès lors, la question se pose : Joel et Jammie s’en seraient-ils mieux sorti s’ils avaient tout simplement ignoré la plainte et en omettant de se montrer lors du procès ? Evidemment, cette posture est assez contre-nature. Bien souvent, lorsqu’un individu est mêlé à une affaire judiciaire, il est sans aucun doute préférable d’adopter un profil bas pour ne pas froisser le juge qui serait alors tenté de prononcer une peine plus lourde. Sauf qu’en l’espèce, la juge qui disposait pourtant d’une certaine marge d’appréciation dans la fixation des peines a choisi le tarif minimum. Alors même que leur absence ne jouait visiblement pas en leur faveur.

Nancy Gartner, après avoir accepté les revendications des industries du disque, aurait ainsi pu fixer des peines importantes contre ces prétendus pirates. D’autant que les différents lobbys cherchent à faire un maximum d’exemples pour dissuader les internautes de télécharger illégalement sur Internet… à moins qu’ils ne souhaitent se frotter à l’appareil judiciaire américain. Sauf que la juge a concédé qu’un minimum légal de dommages et intérêts : 750 dollars par titre. Accusés d’avoir téléchargé en moyenne dix morceaux, relevant l’amende à 7 500 dollars par individu, sans parler des frais de justice s’élevant à quelques centaines de dollars.

Certes, 750 dollars par chanson est une jolie somme. Une grosse somme. Mais en perspective du procès révisé de Jammie Thomas où chaque morceau va lui coûter 22 000 dollars, le choix est vite fait. Entre deux maux, il faut choisir le moindre dit le proverbe. Et si la perspective de débourser 7 500 dollars pour dix MP3 n’est guère plaisant, cela reste toujours plus supportable qu’une peine de 1,92 millions de dollars pour 24 musiques !

Bien entendu, d’autres moyens existent pour s’en tirer. Négocier avec la RIAA peut conduire généralement à un arrangement à l’amiable estimé entre 3 000 et 5 000 dollars. C’est toujours une somme moindre que le jugement « par défaut » d’un juge fédéral. Mais l’idéal reste encore de convaincre le jury de votre innocence. C’est sans doute la voie la plus économique… mais certainement l’une des plus risquées.