Le travail acharné des organismes anti-piratage a-t-il un quelconque effet sur les internautes suspectés de télécharger illégalement ? Au Danemark, il semblerait que non. En effet, le groupe anti-piratage local, l’AntiPirateGruppen, a avoué être incapable d’avoir une quelconque incidence sur les échanges de fichiers sur Internet. Et puisqu’il est tout simplement impossible de poursuivre tous les Danois qui enfreignent le droit d’auteur sur Internet, l’organisation a décidé de jeter l’éponge.
Depuis 2002, de nombreuses organisations essaient de répondre à la demande croissante des industries du cinéma et de la musique, paniquées de voir ce phénomène prendre toujours plus d’ampleur. Pour les détenteurs de droit, il est donc nécessaire de s’y attaquer en ciblant directement les internautes. Or, ce n’est pas tout de les trainer au tribunal : encore-faut-il avoir suffisamment de preuves pour entrainer une condamnation. Et c’est justement là que le bât blesse.
En effet, la quasi-totalité des poursuites individuelles menées au Danemark ont abouti… à une victoire de l’internaute. Devant l’échec constant de cette tactique, l’AntiPirateGruppen a donc décidé de ne plus poursuivre les internautes de cette façon. Mary Fredenslum, une avocate de l’AntiPirateGruppen, explique ainsi que son organisation n’a « pas eu le choix, car lorsque nous arrivions au tribunal de justice, celui-ci exigeait des preuves très solides et très concrètes pour justifier une éventuelle condamnation. Or, nous ne pouvions pas amener de preuve tangible« .
Une analyse des cas au Danemark révèle à ce sujet la très faible probabilité d’être condamné. Sur les quatre principales décisions de justice l’année dernière, trois d’entre elles ont abouti à un acquittement, tandis que la dernière affaire a conduit à une condamnation. Cependant, le dernier jugement reposait… sur les confessions de l’accusé lui-même. En clair, à moins de passer aux aveux, il semble peu probable de perdre un procès de ce genre au Danemark.
« Le groupe anti-piratage a reconnu qu’il ne peut pas obtenir la condamnation des internautes, à moins d’obtenir leurs aveux. En pratique, cela signifie qu’il ne se passera pratiquement rien » a déclaré Per Overbeck, un avocat qui a eu à plusieurs reprises la charge de défendre les internautes.
D’ailleurs, les statistiques le montrent bien : dans une récente étude menée par l’université d’Aarhus, 70 des jeunes Danois âgés de 15 à 25 ans ont affirmé télécharger illégalement de la musique. De son côté, l’IFPI estime que 95 % de l’ensemble des téléchargements est fait sans l’autorisation des ayants droits, causant une perte de profit estimée à plusieurs milliards de dollars, selon l’organisme chargé de défendre les intérêts de ce secteur.
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