L’Europe veut une « doctrine commune » pour la numérisation des oeuvres

La réponse européenne à Google Books commencerait-elle enfin à prendre forme ? Vendredi dernier, les ministres de la culture de l’Union européenne se réunissaient à Bruxelles pour aborder l’épineuse question de la numérisation des œuvres littéraires. Objectif annoncé : uniformiser la législation en matière de numérisation et de droit d’auteur et définir un cadre de travail pour valoriser au mieux le patrimoine culturel européen.

Car sur ce dossier, le retard accumulé par les Européens est grand. Alors que Google Books numérise des ouvrages depuis décembre 2004, les responsables européens en sont encore à chercher un équilibre acceptable entre financement public et privé. Cependant, dans un entretien accordé au Journal du Dimanche, Frédéric Mitterrand s’est montré assez optimiste sur la suite des évènements. Selon le ministre français de la culture et de la communication, la décision de créer un « comité des sages » a été prise, afin de définir un cadre pour de futurs partenariats entre secteur public et privé.

« Nous avons beaucoup avancé » a déclaré Frédéric Mitterrand. « Il a été notamment été décidé la mise en place d’un comité de sages, dont le rôle sera d’affiner la doctrine européenne sur la question de la numérisation« . Les travaux de ce comité commenceront très rapidement, dès 2010 : « la mise en musique sera prise en charge par la présidence espagnole [du Conseil de l’Union européenne ndlr] l’année prochaine« .

Sans une position commune, le risque est grand de laisser un boulevard à Google, qui a déjà numérisé plus de 10 millions d’ouvrages depuis son lancement, en décembre 2004. Pour rattraper leur retard et pour éviter de laisser un véritable monopole au géant américain, le comité des sages pourra s’appuyer notamment sur « le rapport de la commission sur la numérisation des fonds patrimoniaux des bibliothèques » a précisé Frédéric Mitterrand.

L’ancienne commissaire européenne en charge des nouvelles technologies a ainsi averti que la numérisation du patrimoine culturel européen « ne peut pas être laissée au seul secteur privé. Sinon, des géants comme Microsoft et Google vont chercher ce qu’il leur faut dans nos bibliothèques, et les auteurs n’auront rien. Si nous n’y prenons pas garde, les normes pour la numérisation seront américaines » a prévenu Viviane Reding. Si cela arrivait, ce serait « une catastrophe culturelle. L’Europe a besoin de sa propre législation, qui protège les droits des auteurs et assure leur rémunération« .

En effet, l’Union européenne s’inquiète de voir l’accord passé entre Google et les éditeurs américains être simplement transposé à l’Europe, sans prendre en compte les spécificités législatives du Vieux Continent. Notons cependant que l’accord signé entre Google et les éditeurs anglo-saxons (États-Unis, Royaume-Uni, Canada et Australie) doit obtenir le feu vert de la justice américaine.

Quels traits prendra le « Google Books européen » ? Sans doute ceux d’europena, la bibliothèque numérique européenne lancée fin 2008 par la Commission européenne. « La plate-forme regroupe déjà des documents numérisés de la plupart des États membres de l’Union » note Frédéric Mitterrand. Dès lors, « il est évident que nous souhaitons qu’Europeana ait un véritable rôle pour la suite« . Un rôle qui devrait donc l’amener à s’intéresser à d’autres contenus que les œuvres libres de droit, si l’on en croit le ministre.

Rappelons que Frédéric Mitterrand prévoit de se rendre l’année prochaine au siège de Google, à Mountain View, en Californie. L’objectif de ce voyage sera d’exposer les vues européennes sur la question de la numérisation des œuvres culturelles.