Apparues pour la première fois le 16 décembre 2002, les licences Creative Commons visent à fournir un cadre juridique protégeant à la fois les droits de l’auteur tout en autorisant la libre circulation des œuvres culturelles. Estimant que la propriété intellectuelle ne doit pas être un frein à la diffusion de la culture, l’organisation a mis au point six licences différentes plus ou moins souples permettant d’utiliser et de diffuser une œuvre sans pour autant dépouiller quiconque de l’ensemble de ses droits.
Quatre grands pôles existent :
- CC-BY – attribution : signature de l’auteur (obligatoire en droit français).
- CC-NC – non commercial : interdiction de tirer un quelconque profit commercial sans autorisation de l’auteur.
- CC-ND – no derivative works : interdiction d’adapter, modifier ou intégrer l’œuvre initiale dans un travail composite.
- CC-SA – share alike : partage des conditions à l’identique, obligeant une rediffusion avec une licence identique.
°videmment, des combinaisons sont possibles, comme une licence CC-BY-NC ou CC-BY-ND-SA. À l’heure où l’espace numérique efface tout concept de rareté, les licences Creative Commons offre une solution alternative très intéressante par rapport à la propriété intellectuelle habituelle, beaucoup plus restrictive et contraignante.
Plusieurs projets d’envergure fonctionnent d’ailleurs avec ces licences : citons par exemple Jamendo, qui propose 29 633 albums sous licence Creative Commons, ou encore Dogmazik qui met à disposition 38 611 morceaux de musique.
Du côté de la photographie, Flickr affiche 132 541 566 photos sous une des six combinaisons possibles. Idem avec l’édition, puisque InLibroVeritas propose des ouvrages sous Creative Commons ou sous domaine public (3 246 œuvres du domaine public et 13 069 œuvres d’auteurs)
Enfin, la célèbre encyclopédie Wikipédia met à libre disposition ses millions d’articles dans plus de 260 langues différentes.
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