Absolument rien ne garantit l’authenticité de la discussion, ni des faits qu’elle est supposée rapporter. Cet extrait de chat IRC entre deux individus reproduite aujourd’hui sur Pastie semble cependant conforme aux bruits de couloirs que l’on entend ci et là. Alors que nous expliquions récemment que les premiers e-mails ne pourraient pas être envoyés par l’Hadopi avant de nombreux mois, faute de « moyens de sécurisation » labellisés par la Haute Autorité, l’Hadopi espère forcer son destin en ignorant les (nombreux) problèmes.
Les agents de l’Hadopi ont ainsi entamé les consultations prévues par l’article L331-26 du code de la propriété intellectuelle. Il s’agit de consulter les « concepteurs de moyens de sécurisation destinés à prévenir l’utilisation illicite de l’accès » à Internet, les FAI, et les sociétés d’ayants droit, pour rendre publique les « spécifications fonctionnelles pertinentes » que devront revêtir les logiciels de sécurisation. Viendra ensuite une étape cruciale encadrée par décret d’évaluation et de labellisation des moyens de sécurisation réalisés sur mesure d’après les « spécifications fonctionnelles pertinentes » publiées. Elle doit en principe être un préalable à l’envoi des e-mails.
Sans logiciel de sécurisation labellisé, il semble en effet impossible d’envisager l’envoi de messages d’avertissement alors que l’article L331-25 impose que le message doit avertir l’abonné de « l’existence de moyens de sécurisation permettant de prévenir les manquements« . Même s’il y a la tentation de passer en force, on imagine mal qu’une simple information générale imprécise soit suffisante. Il faudra indiquer à l’abonné où trouver lesdits moyens de sécurisation, qui devront avoir été validés en tant que tels par l’Hadopi.
C’est dans ce cadre qu’intervient ce dialogue, qui relate une rencontre avec le directeur des systèmes d’information (DSI) de l’Hadopi et un chercheur de l’Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications (ENST), apparemment responsable de « rédiger la politique de sécurité » que devront respecter les logiciels de filtrage proposés aux internautes.
16:31 < __>> >bon
16:32 < __>> >je viens d’avoir une reunion informelle
16:32 < __>> >avec le DSI d’HADOPI :)
16:32 < __>>> je me suis rarement autant marré
16:32 < ||>> >pas devant lui tout de même ?
16:33 < __>> >non, après :-)
16:33 < ||>> >bien ââ?â16:33 < __>>> il etait avec un chercheur de l’ENST qui s’occupe de rediger la politique de securite qui devra etre mis en place pour la solution de filtrage sur les postes utilisateurs
16:33 < __>> >c’était juste énorme la discussion, j’aurais voulu filmer :)
16:34 < __>> >bref c’est pas gagner pour eux HADOPI ^^
16:34 < __>> >on lui a expliquer que son truc marcherais jamais, il nous croit
16:34 < __>> >mais il a dit une phrase choc
16:35 < __>>> « ouais mais ceux qui se feront pas chopper avec ca, ils se feront
chopper autrement »
16:35 < __>>> et là mes collegues ils m’ont regardé en rigolant :]
+ rapide, + pratique, + exclusif
Zéro publicité, fonctions avancées de lecture, articles résumés par l'I.A, contenus exclusifs et plus encore.
Découvrez les nombreux avantages de Numerama+.
Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci
Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.
Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :
- 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
- 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
- 3 Aider Numerama dans sa mission : comprendre le présent pour anticiper l'avenir.
Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.
Marre des réseaux sociaux ? Rejoignez-nous sur WhatsApp !
