L’Hadopi devrait révéler son calendrier « à marche forcée » ce lundi 3 mai

Nos confrères d’Electron Libre rapportent que la présidente de l’Hadopi, Marie-Françoise Marais, a « convié une poignée de médias à son siège, lundi 3 mai« , pour faire le point sur l’avancée des travaux. On ne vous surprendra pas en vous disant que Numerama ne fait pas partie de cette poignée. Nous n’avons probablement pas assez travaillé sur le sujet pour mériter une telle invitation. A moins que ça ne soit justement que nous y avons trop travaillé depuis longtemps pour nous laisser flouer par cet exercice de communication.

Le secret devait être gardé. Lorsqu’un journaliste avait twitté il y a une semaine que l’Hadopi serait lancé le 3 mai, nous l’avions contacté pour en savoir plus. « Il s’agit d’une erreur de tweet de ma part. Le tweet a été effacé« , nous avait-il répondu. Surprenant.

Selon EL, il s’agit de « prendre connaissance du calendrier opérationnel de la mise en œuvre de la loi pour la protection du droit d’auteur sur Internet, et de l’organisation interne de la Haute autorité« .

Eric Walter, ancien chef du service Internet de l’UMP et désormais secrétaire général de l’Hadopi, assure que « les choses avancent relativement vite« , et que « la consultation entre fournisseurs d’accès et ayant droit, qui avait commencé sous l’égide de l’Autorité de Régulation des Mesures Techniques (ARMT), avance à marche forcée« .

A marche forcée, c’est le mot. Confirmant ce que nous vous révélions récemment, l’Hadopi devrait passer en force pour envoyer au plus vite ses premiers e-mails d’avertissement, sans attendre la labellisation des moyens de sécurisation. « Les messages d’avertissement partiront« , assure ainsi M. Walter, qui estime que « de toute façon, en dernier ressort, ce sera au juge d’évaluer si les moyens adéquats sont mis en œuvre« . Le fameux fardeau mis sur les épaules des juges se confirme.

Mais il y a tellement peu de chances qu’un juge soit un jour saisi d’un dossier qu’il y a encore moins de chance que la justice définisse ce que sont les « moyens adéquats« . Le jour où un juge aura à connaître d’une affaire issue de l’Hadopi, tout le fragile chapiteau de la riposte graduée s’écroulera devant l’évidence du manque de preuve et l’impossibilité pour le justiciable de respecter son obligation de sécurisation de l’accès à Internet. A l’impossible, nul n’est tenu.

Les quatre décrets d’application encore attendus, et notamment celui qui doit définir la procédure de labellisation des moyens de sécurisation, sont « en cours de rédaction« , indique M. Walter. Christine Albanel avait pourtant régulièrement assuré devant les parlementaires qu’ils étaient déjà dans le four lorsque les députés ont examiné la loi, et il y a six mois, le gouvernement assurait que les décrets étaient « pratiquement prêts« . Qui y croit encore ?

De son côté, Frank Riester a indiqué que les premiers mails seront envoyés « fin juin ».