Le tribunal correctionnel de Pierrelatte (Drôme) a condamné mercredi un jeune homme de 22 ans à six mois de prison dont trois mois ferme, pour avoir menacé de mort une jeune fille sur Twitter. Mais l’originalité de l’affaire qui fait beaucoup de bruit est que le message était composé exclusivement d’un emoji représentant un pistolet.
L’emoji utilisé
On devine toutefois que le dossier était beaucoup plus lourd, pour justifier par un contexte plus global pourquoi l’image intégrée au tweet a été prise au sérieux par la justice, en tant que menace de mort. C’est ce que confirme en creux le Dauphiné Libéré, qui raconte qu’il existait entre les deux protagonistes « une rupture amoureuse visiblement très mal vécue par l’homme qui inondait son ex-petite amie de messages, dont le fameux pistolet en émoticone ».
L’article 222-17 du code pénal punit jusqu’à trois ans de prison et 45 000 euros d’amende « la menace [de mort] lorsqu’elle est, soit réitérée, soit matérialisée par un écrit, une image ou tout autre objet ».
Lors de l’audience une semaine plus tôt, l’avocate de la victime avait expliqué que le message était apparu après que la jeune fille avait décidé de porter plainte suite au harcèlement téléphonique dont elle faisait l’objet. Surtout, elle avait cité d’autres messages beaucoup plus explicites encore que le pistolet.
« Je vais m’en prendre à ta mère, la tuer et te tuer », aurait-il ainsi déclaré à la plaignante. L’avocat du condamné, lui, niait que d’autres menances aient existé. Il avait aussi fait preuve de poésie et de créativité pour tenter de défendre son client. « Pour moi, cet émoticone peut dire “Notre relation est morte” ou à l’extrême limite “Je ne suis pas content”. Ce simple pistolet minuscule doit-il permettre à la juridiction d’entrer en voie de condamnation ? J’en doute », avait-il plaidé, en vain.
Outre les six mois de prison dont trois avec sursis, ce qui est conforme aux réquisitions judiciaires, le condamné devra verser 1 000 euros de dommages et intérêts à la victime.
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