La lutte anti-piratage elle-même piratée entre avocats

Le cabinet d’avocats britannique ACS:Law est décidément au cÂœur de l’actualité ces temps-ci. Lundi dernier, nous étions revenus sur les déboires du site web du cabinet, mis à terre par des attaques DDOS (déni de service) orchestrées par des pirates proches du mouvement Anonymous. À cette occasion, le contenu du site fut téléchargé et analysé, révélant du même coup un business model de la menace particulièrement lucratif.

Devant le succès de ce modèle économique, d’autres cabinets d’avocats – et plus généralement d’autres sociétés spécialisées dans la défense de la propriété intellectuelle – se sont engouffrées dans cette activité, avec l’espoir d’en dégager un maximum de profits. C’est ce qu’a voulu faire le cabinet d’avocats Tilly, Bailey & Irvine (TBI) en envoyant ses propres lettres d’avertissement.

Sauf qu’au lieu de produire leur propre courrier type, le cabinet TBI s’est un peu trop inspiré du modèle conçu par ACS:Law. Rapportée par Ars Technica, l’histoire raconte que l’avocat principal d’ACS:Law, Andrew J. Crossley, a aidé le cabinet TBI à mettre en place son activité anti-piratage. « Crossley les a aidé en partageant des informations avec eux » explique Nate Anderson.

Mais l’idylle entre Andrew Crossley et le cabinet Tilly, Bailey & Irvine a rapidement tourné court. Sans doute trop inspiré par le travail réalisé par ACS:Law, TBI s’est approprié des éléments des courriers d’ACS:Law. Il n’en fallait pas moins pour qu’Andrew Crossley envoie un mail virulent à TBI pour leur expliquer combien cette découverte l’a lésé, alors qu’il a été ouvert et disponible.

« Ma coopération ne va pas jusqu’à permettre, sans ma permission ou sans une licence, l’utilisation de lettres, de paragraphes et de réponses produites par mon cabinet. Ces éléments ont été développés sur une longue période de temps et ne sont pas disponibles pour une utilisation par des tiers » a-t-il écrit, dans des propos retranscrits par Ars Technica.

Pour autant, il faut préciser que ce n’est pas Andrew Crossley – qui l’a reconu lui-même – qui a développé le contenu de ces courriers. En réalité, il a récupéré le travail d’un autre cabinet d’avocats, Davenport Lyons, lorsque celui-ci s’est séparé d’un programme d’avertissements identique. C’est d’ailleurs Davenport Lyons qui a été le premier cabinet au Royaume-Uni à mettre en place un système de ce genre.

Lorsque Daventport Lyons a cessé cette activité, une partie de l’équipe en charge de ce programme est partie vers ACS:Law, aidant Andrew Crossley a mettre en place son affaire. En conséquence, Crossley estime être dans son bon droit et exige que Tilly, Bailey and Irvine cesse d’utiliser son travail. D’après Ars Technica, l’avocat serait prêt à saisir Solicitors Regulatory Authority, un organisme de régulation qui est justement en train d’enquêter sur les pratiques d’ACS:Law…

Le modèle économique d’ACS:Law était fort simple. Les internautes repérés en train d’enfreindre le droit d’auteur étaient placés devant un choix cornélien. Soit ces derniers acceptaient de payer une certaine somme en guise de dédommagement, généralement entre 400 et 800 euros environ, en échange de quoi le cabinet d’avocats ne donnait pas suite à ce dossier.

Soit les internautes préféraient passer par la procédure judiciaire normale, sans verser un euro à ACS:Law, mais avec le risque d’être condamné par un tribunal britannique et être exposé à une amende bien plus lourde. Visiblement, le modèle économique du cabinet d’avocats marchait bien, puisque 747 000 euros furent récoltés suite à ces lettres d’avertissement (en moyenne, 30 % des abonnés contactés ont payé la somme demandée).