C’est une œuvre qui avait fait grand bruit à l’époque. 145 ans plus tard, la célèbre toile de Gustave Courbet, l’Origine du monde, est toujours aussi provocatrice. Et polémique. Preuve en est, un internaute ayant utilisé une photographie du tableau comme avatar sur Facebook a vu son compte suspendu par le réseau social américain. Depuis, il réclame la réactivation de son profil et des dommages et intérêts substantiels.
L’affaire remonte au début de l’année. Depuis le 27 février, cet internaute français, un professeur des écoles, ne peut plus se connecter à son profil Facebook. La raison ? La présence d’une image qui enfreint les conditions d’utilisation du réseau social américain. En effet, l’Origine du monde révèle une femme nue et allongée, cuisses écartées, exposant ainsi son sexe.
Dans son règlement, Facebook interdit aux utilisateurs du site communautaire de publier des contenus « incitant à la haine ou à la violence, menaçants, à caractère pornographique ou contenant de la nudité ou de la violence gratuite« . Le tableau représentant une femme nue dans une pose lascive, il était attendu que les administrateurs du réseau social interviennent.
Interrogé par le Journal du dimanche, l’avocat de l’enseignant explique que l’assignation devant le tribunal de grande instance de Paris pour atteinte à la liberté d’expression comporte un second volet. La plainte vise également à détricoter certains points des conditions générales du contrat qui permet à Facebook, selon maître Stéphane Cottineau, de se réfugier derrière le droit américain.
Une clause en particulier est dans la ligne de mire de l’avocat. Celle-ci permet de donner compétence exclusive aux tribunaux américains de Santa Clara dès lors qu’il y a un litige lié à Facebook. « Ca m’apparaît totalement illégal, comme une clause abusive qui de fait empêche Facebook d’avoir toute action en responsabilité par exemple en France » a-t-il cette fois expliqué à l’AFP.
« Mais tout utilisateur de Facebook peut être considéré comme un consommateur. Or, en France, le code de la consommation prévoit que tout consommateur peut saisir la justice de son pays » a-t-il ajouté. Reste à savoir si la compétence de la justice française sera reconnue pour trancher ce litige. L’avocat réclame 20 000 euros au nom de son client, au titre des préjudices subis.
+ rapide, + pratique, + exclusif
Zéro publicité, fonctions avancées de lecture, articles résumés par l'I.A, contenus exclusifs et plus encore.
Découvrez les nombreux avantages de Numerama+.
Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci
Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.
Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :
- 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
- 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
- 3 Aider Numerama dans sa mission : comprendre le présent pour anticiper l'avenir.
Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.
Vous voulez tout savoir sur la mobilité de demain, des voitures électriques aux VAE ? Abonnez-vous dès maintenant à notre newsletter Watt Else !
