Chaque année, au 1er janvier, de nouvelles œuvres entrent dans le domaine public. Ou plutôt elles y retournent, car comme l’expliquions récemment, la construction théorique du droit d’auteur se fonde sur l’idée que les œuvres appartiennent d’abord à la société tout entière, et que l’auteur ne bénéficie que d’un monopole temporaire accordé par cette société.
Depuis la loi du 27 mars 1997, qui a modifié l’article L121-1 du code de la propriété littéraire et artistique, la durée de protection des droits d’auteur est de 70 ans post-mortem. « Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent« , indique le code de la propriété intellectuelle. Aussi, toutes les œuvres des auteurs décédés en 1941 sont passées dans le domaine public le 1er janvier 2012, à l’exception notables des œuvres des auteurs dits « morts pour la France« , qui ne seront dans le domaine public qu’en 2035.
Parmi ces auteurs qui retombent dans le domaine public figure Maurice Leblanc, l’écrivain mort le 6 novembre 1941 à Perpignan, créateur du célèbre Arsène Lupin. 27 romans et recueils de la série du gentleman cambrioleur, publiés entre 1907 et 1937, peuvent désormais être reproduits et partagés en toute liberté, gratuitement :
D’autres auteurs français sont également décédés cette année 1941. C’est le cas du peintre Robert Delaunay, dont les tableaux peuvent également être reproduits librement :
Citons parmi d’autres entrants français dans le domaine public le philosophe Henri Bergson, mort le 4 janvier 1941, dont on trouve notamment en ligne son essai sur la signification du comique (.pdf), ou encore le peintre Emile Bernard :
Au niveau international, plusieurs auteurs voient également leurs œuvres rejoindre le domaine public :
- Eugène Boch (peintre belge) ;
- Elfisio Giglio-Tos (photographe italien) ;
- James Joyce (écrivain irlandais) ;
- Virginia Woolf (écrivain britannique) ;
- Rabindranath Tagore (poète indien) ;
Une liste évidemment non exhaustive.
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