Comme on dit chez nous, il y a vraiment des claques qui se perdent. Rue 89 raconte qu’une enseignante, dont le nom de famille est Figaro et que les élèves appellent « Mme Figaro », a ouvert son blog qu’elle a appelé tout simplement : « la classe de Mme Figaro« . Et voilà que Le Figaro, le groupe de médias qui possède notamment le magazine « Madame Figaro », envoie ses avocats pour impressionner l’institutrice et l’obliger à changer le nom de son blog, à défaut de pouvoir changer son propre nom :
« Vous utilisez la marque « MADAME FIGARO » pour des services d’édition et de publication sur Internet, sans l’autorisation de notre cliente (…) L’usage de « La classe de Mme Figaro » crée ainsi un risque de confusion évident avec les marques antérieures « Madame Figaro » dans la mesure où l’expression est utilisée pour des services similaires. Le public est donc amené à croire que ces deux signes ont une origine commune et que « la classe de Mme Figaro » (serait) une déclinaison de la marque antérieure « MADAME FIGARO », quand bien même il s’agirait de votre nom patronymique, ce qu’il vous appartient néanmoins de justifier
(…)
Cette utilisation est susceptible d’être sanctionnée par les tribunaux notamment sur le fondement de la contrefaçon de marque (qui) peut faire l’objet d’une action civile pouvant donner ainsi donner lieu à la condamnation au paiement de dommages-intérêts, à la publication de la condamnation sur le blog, et à l’exécution provisoire, comme d’une action pénale, les sanctions pouvant atteindre 3 ans d’emprisonnement et 300.000 Euros d’amende, les condamnations étant alors inscrites au casier judiciaire ».
On croit rêver. D’autant que le droit est contre Le Figaro. « L’enregistrement d’une marque ne fait pas obstacle à l’utilisation du même signe ou d’un signe similaire (…) lorsque cette utilisation est le fait d’un tiers de bonne foi employant son nom patronymique« , dispose l’article 713-6 du code la propriété intellectuelle.
Le groupe a demandé à Mme Figaro de mettre son prénom pour diminuer les risques de confusion. Ce qu’elle a refusé. L’institutrice a néanmoins cédé – et on peut la comprendre, malgré le caractère totalement aberrant de la demande. Elle a renommé son blog « Les Chantiers de l’apprentissage ».
Comme quoi l’intimidation paie, aussi grotesque soit-elle. Mais à part une mauvaise campagne de pub, on ne voit pas ce que Le Figaro a gagné à faire ainsi renommer un blog qui ne recevait que quelques dizaines de visites par jour.
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