La riposte graduée néo-zélandaise frappe de nouveau. Moins de deux semaines après la toute première condamnation du genre au pays des kiwis, qui s'est conclue par une amende de 616,57 dollars néo-zélandais (environ 378 euros) pour le téléchargement illicite de deux chansons via les réseaux P2P, la justice a rendu un deuxième jugement. Là encore, il s'agit d'une peine sanctionnant le piratage de deux fichiers musicaux.
Le magazine Stuff précise quelques éléments du verdict. Le montant de l'amende fixée par le tribunal s'élève à 557 dollars néo-zélandais, soit environ 346 euros. La loi a fixé un plafond de 15 000 dollars néo-zélandais (environ 9300 euros), laissant ensuite au juge le soin d'apprécier au cas par cas les dossiers qui lui sont soumis et de déterminer, en fonction, le degré de sévérité de la peine.
Dans cette affaire, l'abonné en question est un homme âgé de 50 ans. Au tribunal, il a toutefois assuré ne pas être celui qui a effectivement téléchargé les deux titres de musique incriminés, à savoir "Paradise" de Coldplay et "We R Who We R" de Kesha. En réalité, ce seraient ses deux enfants, âgés de 12 et 8 ans, qui auraient utilisé un client BitTorrent pour récupérer les deux morceaux.
Selon les explications livrées par Stuff, les trois avertissements ont été reçus pour le titre de Kesha. Cela laisse à penser que la chanson de la jeune Américaine a été laissée en partage pendant un temps suffisamment long pour que l'adresse IP du foyer soit flashée à trois reprises. Manifestement, la procédure judiciaire a ensuite été enclenchée lorsque l'adresse IP a été repérée en train de télécharger ou partager le titre de Coldplay.
Dans son malheur, le père de famille – qui a mis en avant les difficultés financières de son foyer – a échappé aux exigences financières de l'association néo-zélandaise chargée de défendre les intérêts de l'industrie du disque (RIANZ). Celle-ci réclamait en effet une sanction plus élevée : 1681 dollars néo-zélandais (environ 1045 euros). Une demande non suivie d'effet.
+ rapide, + pratique, + exclusif
Zéro publicité, fonctions avancées de lecture, articles résumés par l'I.A, contenus exclusifs et plus encore.
Découvrez les nombreux avantages de Numerama+.
Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci
Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.
Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :
- 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
- 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
- 3 Aider Numerama dans sa mission : comprendre le présent pour anticiper l'avenir.
Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.
Si vous avez aimé cet article, vous aimerez les suivants : ne les manquez pas en vous abonnant à Numerama sur Google News.
