Le meurtre et l’objet connecté : quand un bracelet Fitbit contredit le récit du suspect

Avec l’essor des accessoires connectés que l’on porte (presque) en permanence sur soi, comme les bracelets de fitness high tech ou les montres intelligentes, tout ce qui est enregistré par ces petits gadgets électroniques qui mettent un point d’honneur à suivre vos activités aussi fidèlement que possible peut très bien servir en justice pour démontrer la culpabilité d’une personne ou au contraire servir à l’innocenter.

Outre-Atlantique, on a ainsi vu un cabinet d’avocats chercher à produire comme preuve au tribunal les données d’activité collectées par un bracelet Fitbit, dans le cadre d’un procès civil de demande de dommages et intérêts consécutifs à un accident de voiture. Dans le même genre, une affaire a pu être élucidée avec un bracelet qui a contredit les allégations d’une femme affirmant avoir été agressée pendant son sommeil.

CC Andri Koolme

Aujourd’hui, c’est une sombre affaire de meurtre qui est en passe d’être résolue en partie grâce, là encore, à un bracelet connecté Fitbit. L’histoire est racontée par CNN : un homme, après avoir déposé ses enfants à l’arrêt de bus et salué sa femme avant de partir au travail, dit avoir été obligé de revenir sur ses pas parce qu’il avait oublié son ordinateur portable à la maison.

L’homme serait alors tombé sur un cambrioleur entré par effraction chez lui. S’en est suivi un bref combat entre les deux hommes qui s’est achevé avec la mort de la femme, rentrée entretemps, d’un coup de feu.Le mari affirme avoir ensuite été attaché par l’assaillant et torturé avec une torche. Une nouvelle bagarre a ensuite eu lieu, l’homme s’est saisi de la torche et l’a pointé contre l’intrus, qui a fini par s’enfuir.

Naturellement, l’homme, bien que ligoté au niveau des poignets, a pu appuyer sur l’alarme de son domicile et appeler les secours.

Un récit qui s’effrite

C’est ensuite que les choses se gâtent.

La police n’a en effet jamais retrouvé l’assaillant malgré des recherches dans la zone et aucune trace d’effraction n’a été constatée, pas plus que la perte d’un quelconque bien de valeur qui aurait été dérobé par le cambrioleur dans sa fuite. En revanche, toutes les affaires électroniques (smartphones, ordinateurs, alarmes, bracelet connecté) ont fini par mettre en cause l’homme.

Une fois les mandats adéquats en poche pour fouiller les données de ces appareils, la police s’est penchée sur certains historiques pour comparer les affirmations du principal suspect avec les données de géolocalisation et les journaux d’historique. Or, ni le timing ni les distances théoriques qu’auraient dû parcourir les uns et les autres, la femme en particulier, ne collent avec le récit de l’homme.

Aujourd’hui, celui qui s’est fait passer pour une victime est mis en examen pour meurtre, faux et usage de faux et faux témoignage. CNN précise qu’on a appris par la suite que le suspect avait une liaison avec une autre femme, enceinte de lui, et qu’il a essayé de faire jouer l’assurance vie de son épouse pour retirer 475 000 dollars. Il doit comparaître devant le tribunal le 27 avril 2017.

S’il s’agit d’un fait divers, il illustre toutefois très bien comment les objets connectés sont amenés à servir comme preuve en justice pour confirmer la culpabilité d’un suspect ou, au contraire, laver l’honneur d’un prévenu. Il faut dire en effet que ces appareils offrent un accès exceptionnel à l’individu et à ce qu’il fait, puisqu’ils enregistrent des informations très intimes, comme la fréquence cardiaque.

Ces informations physiologiques permettent par exemple de savoir quel était l’état d’un individu à tel ou tel moment. Par exemple, il est possible de détecter s’il y a eu un rapport sexuel en observant l’évolution dans le temps des pulsations du cœur. Les indications au niveau du GPS permettent aussi de savoir où était le bracelet — et donc, en théorie, son porteur.

En France, l’utilisation judiciaire des accessoires et objets connectés est possible, dans la mesure où le principe dit que la preuve admissible est libre en matière civile, administrative et pénale. Dit autrement, tout moyen de preuve licite est admis. Donc il est concevable de demander une ordonnance judiciaire pour récupérer les données que le fabricant de tel ou tel objet connecté collecte.

Une preuve parmi d’autres

Pour autant, il ne s’agit pas de dire que seul l’accessoire connecté suffit pour éclaircir une affaire judiciaire. Celui-ci n’est qu’un élément à intégrer dans une stratégie de défense plus large (ou de mise en accusation) : l’affaire de l’homme et de sa femme le montre bien : il n’y a pas eu que le bracelet Fitbit qui a servi ; d’autres éléments ont été pris en compte, qu’ils soient d’origine électronique ou non.

Certains souligneront que les objets connectés peuvent être prêtés à un tiers pour tenter de se constituer un alibi bidon et ainsi jeter le doute sur sa culpabilité. C’est un risque, mais la technologie commence à mesurer avec une assez grande précision certaines données physiologiques, à tel point qu’il devient envisageable d’ identifier des personnes en fonction de leur rythme cardiaque. De quoi permettre à terme de savoir qui portait le bracelet lors du délit.