C'est une première dans l'industrie automobile, qui pourrait avoir des conséquences judiciaires importantes. La semaine dernière, alors que le constructeur avait jusque là réussi à déjouer toutes les plaintes sur le même sujet, un jury d'un tribunal de l'Oklahoma a jugé que des problèmes de conception du firmware du système électronique de contrôle de l'accélération (ECTS) d'une voiture Toyota étaient bien à l'origine de la mort accidentelle d'une passagère en 2007, et des blessures graves du conducteur de 76 ans. Comme dans nombre d'autres affaires, parfois résolues par des accords amiables de plusieurs millions d'euros, le plaignant estimait que la voiture, une Camry de 2005, avait accéléré sans raison, rendant le véhicule difficilement contrôlable.
Le jury a imposé à Toyota 3 millions de dollars de dédommagement, puis un accord dont le montant reste confidentiel a été signé entre Toyota et le plaignant, pour remplacer les "dommages punitifs" (une notion qui n'existe pas en droit civil français) sur lesquels le jury devait encore délibérer.
Après trois verdicts favorables à Toyota, dont le dernier rendu au début du mois par un tribunal de Los Angeles, c'est l'expertise inédite de Michael Barr, spécialiste des systèmes embarqués, qui a été fatale au constructeur nippon. Sa société, Barr Group, a pu examiner dans le détail le logiciel de l'ECTS, et découvrir un grand nombre de défauts de conception qui ont pu aboutir à l'accélération involontaire du véhicule, non impulsée par le conducteur.
Si l'on résume les conclusions de Michael Barr, rapportées par EDN Network, c'est principalement une négligence dans la sécurisation du système d'accélération qui est reprochée à Toyota. Alors que le constructeur affirmait que le processeur principal du module était équipé d'une mémoire RAM à détection et correction d'erreurs, ça n'aurait en fait pas été le cas. Or, l'examen du code source a montré que les mesures nécessaires à la sécurisation des fonctions vitales du véhicule n'ont pas toujours été prises.
En particulier, il n'y avait parfois pas de redondance des variables les plus importantes (notamment la variable globale TargetThrottleAngle qui déterminait la puissance d'accélération à atteindre), censées éviter les bugs liés à des erreurs dans la transmission des données. Par ailleurs, alors que Toyota estimait que 41 % de l'espace alloué à la pile était utilisé par le logiciel, Barr assure que la proportion exacte est plus proche de 94 %, ce qui pouvait provoquer parfois des dépassements de pile fatals. Le constructeur aurait oublié de prendre en compte une partie de l'utilisation de la pile causée par l'environnement.
Maintenant que ce rapport d'expertise est connu, et déjà retenu en tant que preuve de culpabilité par un jury, d'autres avocats vont s'engouffrer dans la brèche et tenter d'obtenir eux aussi un jugement favorable.
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