Une P2Piste accepte de payer 756 dollars par MP3 échangé

Petite curiosité judiciaire de l’autre côté de l’Atlantique. Une new-yorkaise a accepté de payer 6.050 dollars à l’Association américaine de l’industrie du disque (la RIAA) pour avoir partagé sur Kazaa huit chansons. Ce qui fait 756,25 $ pour chacune des chansons de DMX, Lenny Kravitz, Eagles, Sade, Ready For the World, Uncle Sam et Tamia.

Contrairement à plusieurs P2Pistes qui nient la fiabilité des preuves présentées par la RIAA, Tenise Barker avait choisi de plaider coupable devant le tribunal, et d’axer sa stratégie sur un angle beaucoup plus délicat. Elle prétendant en effet que la loi américaine sur le droit d’auteur n’était pas conforme à la constitution, notamment parce que les amendes prévues jusqu’à 150.000 $ par œuvre contrefaite seraient excessives selon la jurisprudence de la Cour Suprême.

Finalement, l’accusée n’a pas attendu le jugement du tribunal et a préféré accepté l’offre de la RIAA. Elle devra payer 110 dollars par mois pendant 55 mois, jusqu’en février 2013. Ce qui ne devrait pas lui laisser grand chose pour acheter de la musique.

Son avocat, Ray Beckerman, pense qu’il avait de bons arguments pour remporter la victoire, mais a dû se plier à la volonté de sa cliente. Il faut dire que la RIAA a dû se montrer convaincante. Dans le seul procès mené à son terme, la P2Piste Jammie Thomas a été condamnée à payer 220.000 dollars d’amende, soit 9.250 dollars pour chacune des 24 chansons partagées. Avec « seulement » 756 dollars pour Tenise Barker, c’est une affaire.