Chaque week-end, c’est la compilation de l’actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur la frénésie de retrait des liens sur Google qui atteint des sommets, une affaire originale de plagiat de maquillage et un brevet fantaisiste sur le cloud computing. Heureusement, cela se termine par une note positive avec une conclusion heureuse pour le vidéaste Antoine Daniel. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Fanzone. C’est la grosse affaire de la semaine : le site de téléchargement direct Zone Téléchargement, utilisé par plus de 10 millions de Français, a été fermé par la gendarmerie et deux de ses fondateurs sont en prison. Leur petite affaire était une entreprise de contrefaçon commerciale et il n’y a pas lieu de la défendre. Mais ce que ne comprennent pas les ayants droit, c’est que Zone Téléchargement n’est qu’une créature directement née de la guerre au partage sur Internet. Tant que le partage non-marchand ne sera pas légalisé, de telles dérives mafieuses continueront à renaître encore et encore…

1 milliard. C’est le nombre de liens que Google a supprimé de son moteur de recherche au cours de l’année écoulée. Les ayant droit poursuivent leur lutte acharnée contre le téléchargement illégal et demandent régulièrement au moteur de recherche de supprimer de ses résultats des liens pointant vers des contenus protégés par le droit d’auteur. 90 % des liens sont supprimés automatiquement par les algorithmes de Google. On peut vraisemblablement imaginer que ce ratissage au bulldozer doit provoquer des dommages collatéraux et que des sites tout à fait légaux disparaissent par mégarde des résultats du moteur de recherche.

Lipstick. Kylie Jenner, l’une des demi-sœurs de Kim Kardashian, se retrouve dans de sales draps à cause de la campagne publicitaire pour sa nouvelle ligne de maquillage. Une maquilleuse californienne l’accuse d’avoir un peu trop copié certaines de ses réalisations, au point d’entamer une procédure en justice pour obtenir réparation. Même si les photos utilisées par Kylie Jenner sont effectivement assez proches, c’est la première fois que nous tombons sur une affaire de plagiat de maquillage ! On avait déjà vu des accusations de contrefaçon pour des tatouages. L’avantage avec le maquillage, c’est que c’est plus facile à enlever…

Trademark Madness

Hot. Victoire pour Amazon qui échappe à un procès pour violation de marque. Le géant du commerce en ligne était attaqué pour concurrence déloyale et risque de confusion dans l’esprit des consommateurs par le fournisseur d’accès Internet Wreal. Ce dernier commercialise une box qui permet à ses clients d’accéder à des programmes pour adultes. Les box sont désignées sous l’appellation FyreBox TV et FyreBoXXX. Le fournisseur en a profité pour déposer les marques FyreTV et FyreTV.com. Quand Amazon a commercialisé sa gamme de produits Kindle Fire et Amazon Fire TV, Wreal ne l’a pas très bien pris et a tenté une action en justice. Le tribunal du district a considéré que Wreal n’apportait pas suffisamment d’éléments prouvant la violation de marque dont il prétendait être victime. Décidément, le droit des marques, c’est vraiment hot !

Kindle

CC Petra B. Fritz

Patent Madness

Ça ne tourne pas rond. On se doutait qu’Apple avait un problème avec les courbes depuis son brevet sur les rectangles aux angles arrondis. Mais cette semaine on a la confirmation que c’est devenu une obsession. En effet, Apple a déposé un brevet sur une montre connectée ronde. Cela peut paraître anodin, mais avec ce brevet Apple tente de s’approprier une forme de montre connectée et ainsi pouvoir attaquer ses concurrents qui auront la bonne idée de fabriquer des montres du même style.Il serait peut-être temps de leur remettre les pendules à l’heure.

Montre

CC closa

Cumulonimbus. Début du mois oblige, l’EFF vient de remettre son prix mensuel du brevet le plus stupide. Le patent troll pointé du doigt prétend détenir un brevet sur une technologie « permettant de fournir du contenu via un serveur distant consultable depuis un ordinateur ». Il revendique ni plus ni moins une propriété sur le principe de l’informatique à distance (cloud computing). Ce brevet a été déposé en 2011 bien après le déploiement de cette technologie. Sans doute avait-il la tête dans les nuages…

Nuages

CC Todd Quackenbush

Copyright Wisdom

Happy End. YouTube et son robocopyright se retrouvent régulièrement dans le Copyright Madness et il est rare que ces histoires de terminent bien. Mais parfois, les choses trouvent une issue favorable : c’est ce qui est arrivé à Antoine Daniel cette semaine. Le vidéaste avait commencé une nouvelle série intitulée « Stock » dans laquelle il détournait des vidéos de la banque d’images Shutterstock. Mais les deux premiers épisodes avaient été retirés avec célérité pour violation du droit d’auteur. Cependant après discussion, la société a accepté que les vidéos soient remises en ligne. On peut saluer l’attitude de Shutterstock mais l’idéal serait que le robot de YouTube ne supprime pas les parodies : elles sont parfaitement légales et ne devraient pas avoir besoin de l’autorisation des ayants droit pour rester en ligne !

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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