Domaine public : un calculateur pour identifier les oeuvres libres de partage

Vous souhaitez utiliser une œuvre, mais vous ne savez pas si elle se trouve dans le domaine public ou si elle est encore encadrée par le régime classique du droit d’auteur ? Le calculateur du domaine public pourra vous être d’une grande utilité. Celui-ci exploite en effet « les métadonnées bibliographiques des établissements culturels pour identifier, explorer et valoriser les œuvres du domaine public« .

Signalé par le collectif Romaine Lubrique, qui a mis en ligne un compte-rendu revenant sur son lancement, le calculateur est un projet qui a vu le jour suite au partenariat entre le ministère de la Culture et le groupe français de l’Open Knowledge Foundation (OKF France). Il aura fallu trois mois pour accoucher du projet, qui est encore en phase de développement.

Ce projet « permet de renouer avec la problématique de l’appropriation des œuvres par les usagers et d’accompagner la réflexion […] sur la protection et la valorisation du domaine public numérique et l’enjeu des métadonnées culturelles« , a commenté la rue de Valois, précisant toutefois dans ses mentions légales qu’il ne faut pas suivre aveuglément les conclusions du site du fait de la présence éventuelle d’erreurs.

Concrètement, le calculateur se compose de deux champs : l’un pour l’artiste, l’autre pour l’œuvre. L’internaute remplit l’un des deux champs (ou les deux), par exemple Émile Zola, et tape sur « chercher ». Une liste apparaît alors, avec pour chaque ligne un bouton « calculer ». En cliquant dessus, l’internaute obtient des informations générées par l’arbre de décision dédiée à chaque œuvre.

Dans le cas cas du roman L’argent d’Émile Zola, de la série les Rougon-Macquart, l’œuvre est dans le domaine public. Mais le site précise que « selon la nature de l’œuvre, différentes branches du droit peuvent s’appliquer. À cet effet, nous vous invitons à procéder à nouveau au calcul« . Dans le cas du livre d’Émile Zola, voici les informations retournées par le calculateur :

• Parmi les catégories suivantes, dans quelle catégorie tombe l’œuvre examinée ? Œuvre littéraire ou artistique ;
• Quel type d’auteur a réalisé cette œuvre ? Personne physique ;
• Quelle est la nationalité ou le lieu de résidence de l’auteur ? EEE ;
• S’agit-il d’une œuvre de collaboration ? Non ;
• Est-ce que l’œuvre a été mise à disposition du public ? Oui ;
• Est-ce que l’œuvre a été publiée dans les 70 ans suivant la mort du dernier auteur survivant ? Oui ;
• Est-ce que l’auteur est mort pour la France durant la première ou seconde guerre mondiale ? Non ;
• Est-ce que l’œuvre est une œuvre musicale ? Non ;
• Est-ce que le dernier auteur survivant est mort il y a plus de 70 ans ? Oui.

L’outil connaît toutefois quelques ratés.

Certaines requêtes ne fournissent pas les résultats attendus. C’est par exemple le cas du recueil de poèmes de Guillaume Apollinaire, Alcools, qui est entré dans le domaine public depuis l’année dernière. Est-ce une erreur du site ? Une coquille dans les métadonnées ? Le collectif Romaine Lubrique s’est posé la question. Mais ces erreurs qui seront corrigées au fur et à mesure, à n’en pas douter.

Si la mise à disposition d’un calculateur du domaine public qui propose de cartographier toutes les œuvres y figurant est une initiative tout à fait intéressante, elle ne règle en aucune façon la problématique de la durée de protection des droits d’auteur, qui ne cesse de s’allonger depuis deux siècles.