« Tromperie aggravée » : la RATP est attaquée en justice sur la pollution de l’air

La pollution de l’air à Paris est un problème bien connu, qui peut avoir des effets sur la santé. Celle-ci est évidemment présente dans la ville, mais l’on pense moins, spontanément, aux infrastructures souterraines. Pourtant, certaines associations alertent aussi sur ce sujet, et en particulier la qualité de l’air dans le métro parisien ou même dans le RER. C’est le cas de l’association RESPIRE, qui, en 2021, est passée à l’étape supérieure en déposant plainte contre la RATP.

L’association invoque deux motifs : « tromperie aggravée » et « blessures involontaires ». Cette plainte va maintenant de l’avant : le Procureur de Paris a décidé, début avril 2023, d’ouvrir une enquête. Celle-ci va être confiée à l’Office Central de Lutte contre les Atteintes à l’Environnement et à la Santé Publique (ou OCLAESP). C’est ce qu’annonce l’association, et l’information a été confirmée par le parquet de Paris auprès de 20 Minutes. Les chefs d’accusation ont été affinés pour « mise en danger d’autrui » et « tromperie sur une prestation de service entraînant un danger pour la santé de l’homme ».

Le manque de transparence est dénoncé par RESPIRE

« Il est temps de lever la loi du silence et que la RATP dise la vérité aux usagers », affirme Tony Renucci, directeur général de RESPIRE, dans un communiqué transmis à la presse ce 5 avril 2023. Car ce que dénonce plus particulièrement l’association, c’est le manque de transparence. Elle indique en effet que la RATP procède à des mesures et qu’elle est « sensibilisée sur ce point par les autorités sanitaires depuis le début des années 2000 », mais sans informer dessus.

« Nous nous réjouissons de l’ouverture de cette enquête, qui confirme le sérieux de la plainte déposée et la gravité des faits qu’elle dénonce », ajoute Maître Julia Cancelier, la juriste de l’association qui porte cette plainte. « Confiées à un service spécialisé, les investigations permettront de clarifier les conditions dans lesquelles des millions d’usagers sont quotidiennement exposés à un air nocif dans les transports en commun. »

La pollution dans le métro est 3 fois plus élevée qu’à l’extérieur

La RATP indique régulièrement qu’elle agit pour améliorer la qualité de l’air dans ses infrastructures. Cela dit, la pollution dans le métro a été pointée dans quelques rapports d’AirParif et de l’Anses en 2022 (et RESPIRE avait aussi procédé à ses propres mesures, en 2021, qu’elle jugeait préoccupantes).

Celui de l’Anses, par exemple, indiquait une concentration en particules fines trois fois supérieure dans le métro qu’à l’extérieur. « Leur composition est cependant différente avec une teneur élevée en éléments métalliques, dont le fer en particulier, et également en carbone élémentaire et organique », précisait l’organisme. Les origines de ces émissions — essentiellement carbonées, car provenant de combustion — sont multiples :

• L’usure des matériaux par les freinages répétés des rames ;
• La dispersion des poussières au sol par les freinages et circulations ;
• Le contact entre les roues et les voies.

L’Anses précisait que les effets sur la santé restaient difficiles à documenter à ce stade, par manque de données pratiques. Mais l’agence recommandait en tout cas de fixer des indicateurs, c’est-à-dire des niveaux limites de concentration en particules fines à viser. AirParif appelait aussi à renforcer le dispositif de surveillance de la qualité de l’air.

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