Masque obligatoire, télétravail : toutes les nouvelles mesures sanitaires en entreprise

D’après les dernières données de Santé Publique France, dans son rapport du 13 août, 24 % des foyers épidémiques surviennent en entreprise à l’heure actuelle. Face au regain de l’épidémie de coronavirus en France, le gouvernement a décidé de travailler sur l’instauration de nouvelles mesures sanitaires en entreprise.

À l’issue de sa réunion du mardi 18 août 2020 avec les partenaires sociaux (patronat et syndicats), la ministre du Travail Élisabeth Borne appuie sur deux clés importantes : le port du masque et le télétravail. Les annonces de la ministre sur ces sujets sont de nouvelles orientations qui n’ont pas encore été pleinement précisées et adoptées. Elles vont être travaillées dans les jours qui viennent, afin d’être pleinement appliquées d’ici la rentrée, au 1er septembre 2020, dans le cadre d’un « protocole national pour assurer la santé et la sécurité des travailleurs en période de Covid-19 ».

Il faudra dorénavant porter un masque dans l'entreprise.

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Pour rappel, de nombreux médecins se sont exprimés en faveur d’une meilleure prise en compte, urgente, des risques de propagation par aérosol (gouttelettes contaminantes en suspension dans l’air) dans les espaces clos tels que les classes et les entreprises. Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a également prôné le port systématique du masque, de préférence en tissu réutilisable, dans tous les lieux clos publics et privés collectifs.

Ce qui va changer pour le masque en entreprise

La ministre du Travail indique que le port du masque va être « systématisé » en entreprise. Jusqu’ici, il était simplement recommandé lors de situations où la distanciation physique n’était pas possible, comme lors d’une réunion dans un espace clos.

Dès que les nouvelles mesures sanitaires seront adoptées, le masque deviendra obligatoire dans tous les espaces clos et partagés de l’entreprise, là où il n’y a pas d’aération naturelle : l’open space, les salles de réunion, les lieux de circulation comme les couloirs, mais aussi dans les vestiaires et les coins café. En revanche, seule exception, le masque ne sera pas obligatoire dans les bureaux individuels — tant que personne d’autre n’y est reçu.

Ces règles sont valables pour tous les types d’entreprises, mais aussi pour les associations. Des dérogations pourront être éventuellement obtenues, mais via un processus de validation par plusieurs autorités de santé.

Dès l’instant où le masque devient obligatoire en entreprise, en tant qu’équipement de protection individuel il sera entièrement et nécessairement à la charge de l’employeur — masques chirurgicaux à disposition, ou bien plusieurs masques en tissu distribués (ces derniers devant être lavés régulièrement).

Pour aller plus loin

Quels sont les « lieux publics clos » dans lesquels le masque est obligatoire ?

Le télétravail va-t-il être favorisé ?

Concernant le télétravail, rien ne change vraiment. « On va rester sur les règles d’aujourd’hui : il faut le mettre en place chaque fois que c’est possible dans les zones de circulation active du virus », a rappelé la ministre à l’AFP. En revanche, elle a également appelé les partenaires sociaux à accélérer les négociations sur le sujet afin de mieux encadrer ce droit et d’en préciser les mises en pratique. Il est effectivement probable que l’obligation du port du masque entraîne évidemment un regain du télétravail, de nombreux employés préférant rester chez eux plutôt que porter un masque une bonne partie de la journée.

Pour les entreprises où des salariés doivent être hébergés, comme lors des emplois saisonniers, la ministre à invité les employeurs à être plus vigilants et à privilégier les logements individuels plutôt que les logements collectifs.