Le Télégramme rapporte qu’un Morbihannais âgé de 55 ans a été condamné jeudi à 33.000 euros de dommages et intérêt et deux mois de prison avec sursis par le tribunal de Vannes. Il était accusé d’avoir téléchargé 12.591 fichiers MP3, 426 films et des dizaines de logiciels piratés.
Le tout obtenu grâce à eMule et ses millions d’utilisateurs.
Le tribunal a suivi les recommandations du procureur de la République, qui avait requis une peine de deux mois de prison avec sursis mise à l’épreuve. Les gendarmes avaient découvert les ordinateurs et les disques durs remplis de fichiers contrefaits alors qu’ils procédaient à une perquisition le 20 avril 2006, dans le cadre d’une affaire d’escroquerie sans aucun lien avec le piratage.
Il faut donc insister, alors que le gouvernement veut presque automatiser les amendes de 1500 euros contre les pirates présumés, sur le fait que le piratage a été constaté par la gendarmerie, grâce à une perquisition. Le tribunal ne s’est pas contenté d’un simple relevé d’adresse IP, qui n’est pas en soi une preuve suffisante de la culpabilité d’un internaute.
Selon Ouest-France, le pirate breton a accumulé sa collection pendant près d’un an, et assuré le tribunal que « c’était pour un usage familial, pas dans un but lucratif« . Retraité de 55 ans, spécialisé en informatique, le prévenu a affirmé qu’il ne savait pas que le téléchargement sur les réseaux P2P était une pratique illégale. Peut-être croyait-il, ce grand naïf, que le paiement des taxes pour copie privée était déjà une compensation qui ne justifiait pas de dommages et intérêt à l’égard des ayants droit.
Les ayants droit avaient demandé au tribunal entre 1 et 2 euros d’indemnité par chanson piratée, et entre 7 et 12,50 euros par film.
Il pourra toujours se consoler en se disant que si le tribunal de Vannes avait appliqué le tarif de 80.000 dollars par chanson infligée à Jammie Thomas aux Etats-Unis, il aurait dû payer un peu plus d’un milliard de dollars de dommages et intérêt, uniquement pour les MP3.
Finalement, 33.000 euros, c’est cadeau. Ca n’est qu’à peine plus de 2 ans et demi de SMIC.
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