Après Microsoft et Google, voilà Amazon. L'entreprise de commerce électronique a confirmé aujourd'hui qu'elle faisait elle aussi l'objet d'une procédure de redressement fiscal en France. "Le leader mondial du commerce en ligne révèle dans ses déclarations à la SEC (le gendarme de la bourse américaine) que le fisc français lui demande 252 millions de dollars au titre de la période 2006-2010 pour du chiffre d'affaires réalisé en France mais déclaré à l'étranger", indique ABC Bourse. Soit environ 198 millions d'euros.
Amazon, qui utilise le type de schéma d'évasion fiscale décrit par Philippe Marini et désormais traqué par le fisc, a fait connaître son intention de combattre en justice le redressement fiscal dont il fait l'objet. La société a dit qu'elle entendait contester "vigoureusement" l'estimation du fisc français, et utiliser "tous les recours administratifs à sa disposition", voire le "contentieux judiciaire".
La société qui fait transiter l'ensemble de ses activités européennes via une filiale établie au Luxembourg ne se laissera pas certainement pas faire, pour ne pas créer de précédent exploitable par d'autres pays. En Grande-Bretagne aussi, le fisc a décidé de passer à l'action en reprochant à Amazon, Google et Starbucks de n'avoir quasiment pas payé d'impôt outre-Manche.
+ rapide, + pratique, + exclusif
Zéro publicité, fonctions avancées de lecture, articles résumés par l'I.A, contenus exclusifs et plus encore.
Découvrez les nombreux avantages de Numerama+.
Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci
Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.
Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :
- 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
- 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
- 3 Aider Numerama dans sa mission : comprendre le présent pour anticiper l'avenir.
Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.
Vous voulez tout savoir sur la mobilité de demain, des voitures électriques aux VAE ? Abonnez-vous dès maintenant à notre newsletter Watt Else !