Apple peut utiliser la marque iPhone au Brésil

Mise à jour – C'est une décision qui ne vise à léser personne. Au Brésil, la justice a finalement coupé la poire en deux en levant l'exclusivité de la marque "iPhone".

Concrètement, cela signifie que celle-ci peut être utilisée commercialement par Apple pour vendre ses terminaux dans le plus grand pays d'Amérique du Sud, mais aussi par IGB Eletrônica SA, une entreprise locale qui avait déposé une demande de marque en 2000 et lancé un appareil en décembre.

Malgré le fait qu'IGB Eletrônica SA a déposé sa requête il y a des années, le juge a aussi pris en considération la renommée mondiale des téléphones Apple, acquise et qui s'est développée depuis 2007.

Sujet du 14 février – Le droit des marques joue décidément de bien mauvais tours à Apple. L'entreprise américaine vient en effet de perdre une manche décisive au Brésil contre la société Gradiente, filiale d'IGB Eletrônica SA, qui lui contestait l'exclusivité du terme "iPhone". Celle-ci avait déposé cette marque en 2000, soit sept ans avant la présentation du tout premier iPhone par la firme de Cupertino.

Constatant l'antériorité de Gradiente sur ce dossier, l'institut de la propriété intellectuelle a considéré qu'Apple ne pouvait pas revendiquer les droits exclusifs sur la marque iPhone. Et si dans les faits l'entreprise américaine peut toujours vendre ses terminaux sous ce terme, rien n'empêche désormais Gradiente de porter plainte pour lui réclamer des dommages et intérêts.

Dans son argumentation, Apple a cherché à mettre en exergue le peu de cas que Gradiente faisait de sa marque. En effet, comme le précise la BBC, les droits expirent si la marque n'est pas exploitée dans les cinq ans suivant son dépôt ou après sa dernière exploitation. Du coup, Apple s'est efforcé de montrer que Gradiente n'avait commercialisé aucun produit dernièrement, entraînant donc l'expiration de ses droits.

Mais la société brésilienne a fait mentir Apple en lançant un "IPHONE Neo One" en décembre dernier.

Deux cas de figure s'ouvrent désormais pour Apple. L'entreprise peut déposer un recours contre la décision de l'institut de la propriété intellectuelle dans l'espoir de renverser la décision rendue publique ce mercredi. Sinon, la société américaine peut entamer des discussions avec Gradiente pour trouver un terrain d'entente. Cela pourrait se traduire, par exemple, par la cession de la marque contre un gros chèque.

Quoiqu'il en soit, Apple n'en restera pas là. Le Brésil représente un marché gigantesque et la croissance économique du pays permet à de plus en plus de Brésiliens d'acheter des téléphones mobiles.