Ségolène Royal défend le P2P et une licence globale

Lorsque la présidentiable de gauche a ouvert son blog Désirs d’avenir, le téléchargement fut placé immédiatement dans les débats importants, aux côtés de l’éducation, de la santé publique ou de la décentralisation. « Comment sortir d’une logique répressive à l’égard du peer-to-peer sans priver les auteurs, interprètes et producteurs de leurs droits ?« , s’interrogeait alors Ségolène Royal, en interrogeant les internautes. Quelques semaines et quelques 600 contributions plus tard, la femme à abattre au sein du Parti Socialiste remet sa copie.

Mme Royal tient d’abord à préciser que « le numérique et le P2P sont une chance et non, comme certains le disent, une catastrophe« . Elle salue la « démocratisation de l’accès à la culture« , une « intimité plus grande du public avec les œuvres, qu’il peut s’approprier et faire à son tour connaître« , et la « préservation du patrimoine culturel« . « La défense d’un modèle technique obsolète ne peut que conduire à des déboires économiques« , prévient celle qui, selon les sondages, pourrait affronter Nicolas Sarkozy au second tour des élections présidentielles de 2007. Il ne saurait être question, dit-elle, « de maintenir artificiellement des modèles économiques dépassés par l’évolution technique« , et donc « de maintenir un cadre légal en décalage complet avec le progrès technologique et les aspirations manifestes du public« .

Ségolène Royal porte alors un regard noir sur le projet de loi sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l’information. « Inspirée par la peur du numérique« , le projet DADVSI « n’apporte rien aux créateurs » et en revanche « rogne les droits du public« , juge-t-elle. Elle le promet, il faudra revenir en France sur « cette loi [qui] conforte un désordre injuste« , et plus globalement dans le monde sur les normes internationales qui ont poussé à l’adoption d’un tel texte.

Finalement, Ségolène Royal croit en la « coexistence entre plusieurs modes de rémunération et de financement« . D’abord « les revenus directs » (la vente de fichiers sur iTunes et consorts), ensuite « les revenus indirects » (le paiement par les intermédiaires, dont feraient partie les éditeurs de P2P commerciaux, de licences d’exploitation des œuvres). Opposée aux DRM « qui réduisent l’utilité pour les utilisateurs« , Mme Royal défend aussi une part de « revenus mutualisés« , « qu’il s’agisse de la redevance pour copie privée, ou de la création, pour les échanges gratuits entre personnes, d’un système de licence globale forfaitaire« .

Au programme pour 2007 ?