Comment vérifier que le nom de son nouveau parti n’est pas déposé

Le week-end du 10 mars avait lieu le congrès du Front National. Pour l’occasion, deux événements ont marqué le rassemblement des troupes d’extrême droite. Le premier est sans conteste l’apparition de Steve Bannon sur scène, clamant sous les applaudissements qu’il fallait porter le racisme et la xénophobie comme des « badges de fierté ». L’architecte de la campagne de Donald Trump a estimé, lui, qu’il était en France pour apprendre de l’extrême droite française.

Le second temps fort était la proposition de Marine Le Pen, élue présidente à 100 % des voies en l’absence d’opposition, de changer le nom du parti. Le Front National pourrait ainsi devenir le Rassemblement National, fusion du Rassemblement bleu marine et de l’ancien Front.

Mais voilà, à l’ère du numérique et de l’information à portée de deux clics, il semblerait que les recherches préliminaires autour de la disponibilité du nom et des éléments de communications qui lui sont liés n’aient pas été complétées — du moins selon l’un des intéressés. C’est ainsi que le propriétaire de la marque Rassemblement National a pu sortir de l’ombre et affirmer qu’il ne céderait jamais le nom à Marine Le Pen. Igor Kurek, gaulliste et proche de Pasqua d’après le Huff Post, n’a aucune intention d’abandonner le nom de son association.

Cela dit, au-delà de la farce qui peut faire sourire, il existe une ressource numérique très pratique pour faire des recherches sur les marques déposées en France : le site de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle et notamment, sa Base Marques. Il est ainsi possible de voir que le RN Rassemblement National et Le Rassemblement National sont déjà deux marques déposées — aucune par le dénommé Igor Kurek.

Une troisième tentative pourrait donc être faite par le parti de Marine Le Pen, mais le « RN » déjà existant aurait toute légitimité à faire invalider le dépôt, prétextant la confusion entre les deux marques qui ont le même usage (un rassemblement à des fins politiques). Sauf si la marque a été transférée dans les règles, comme le clame « l’incorrect » et que monsieur Kurek a parlé trop vite sur les réseaux sociaux. Kurek, de son côté, affirme au Parisien que si le transfert a bien été fait par Frédérick Bigrat, propriétaire, l’opération serait contestée.

Et en faisant la même recherche, on trouve que L’Alliance pour un Rassemblement National a été déposé par Louis Aliot, compagnon de Marine Le Pen et membre du FN, depuis 2012. Dès lors, le nouveau parti d’extrême droite pourrait éventuellement réutiliser la propriété de monsieur Aliot. Le seul problème restera la communication.

Côté ressources web, cela a l’air d’avoir été mieux préparé : les noms de domaines liés au nom ont été réservés chez OVH les 3 et 7 mars 2018, soit quelques jours avant le congrès. Là encore, il est possible de faire une requête pour savoir si un site web est déjà occupé auprès d’un service « whois », comme celui de l’AFNIC.