Online Music Recorder : la copie privée à distance

Au terme du code de la propriété intellectuelle, il est interdit d’interdire une copie d’œuvre « strictement réalisée pour l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective« . C’est ce que l’on appelle le droit à la copie privée, qui doit permettre à tout un chacun de copier sans nécessairement l’acheter un morceau de musique ou une œuvre audiovisuelle. Le principe est de favoriser l’accès de tous à la culture, et de permettre une exploitation non marchande des œuvres dans le cercle fermé de l’intimité. Avec Internet et le développement du numérique, le principe a quelque peu volé en éclats. La cour de cassation a donné un dernier coup de bâton en France dans l’affaire Mulholland Drive, et les juges ont plusieurs fois eu l’occasion de rappeler que le P2P n’était pas une application du droit à la copie privée.

En revanche, certaines autres applications numériques semblent encore protégées par cette exception aux droits exclusifs, qui existe dans de nombreux pays européens, aux Etats-Unis à travers le Fair Use. Nous avons déjà eu l’occasion de vous présenter StationRipper, un logiciel qui se connecte à des dizaines ou des centaines de webradios simultanément pour télécharger en masse des milliers de fichiers MP3 par heure. Malgré ce que pourrait dicter l’intuition, l’utilisation du logiciel se protège parfaitement derrière le droit à la copie privée, puisqu’elle n’est rien d’autre qu’un radio-cassette moderne.

Copier la musique en masse sans effort et légalement ?

En sera-t-il de même avec Online Music Recorder ? Le site se propose en quelques sortes d’être un enregistreur FM personnel à distance, qui enregistre et stocke pour vous des milliers de chansons accessibles ensuite depuis n’importe quel ordinateur. Il suffit d’ouvrir le site, de créer un compte et d’appuyer sur un bouton « enregistrement ». Au bout de quelques heures ou de quelques jours, le compte de l’utilisateur se remplit avec l’ensemble des morceaux de musiques enregistrés par le site (d’après une liste de stations encore tenues secrètes), au format MP3 128 Kbps. Il ne reste plus alors qu’à les télécharger.

Pour s’assurer qu’il s’agit bien de copie privée, le fichier est cependant d’abord encapsulé dans un format OMR, qu’il faut décoder avec les informations du compte qui a servi à l’enregistrement. Un fichier MP3 sans protection est alors généré et peut être écouté avec n’importe quelle application.

Dans les conditions générales d’utilisation, Online Music Recorder demande à l’utilisateur de n’utiliser le service que si la copie privée est légale dans son pays, de s’engager à ne pas redistribuer les fichiers MP3 ainsi obtenus, et à ne pas communiquer les informations de connexion à son compte. Il affirme donc sans rougir que le service est légal dans la plupart des pays, en particulier en Allemagne où OMR semble avoir émergé. Mais eux qui ont déjà à leur actif Online TV Recorder semblent cependant tout faire pour éviter des poursuites. Le site est enregistré dans les Caraïbes au nom de la société Chicco TV, la société à contacter est Matroshka Ltd, domiciliée dans la même île de Antiga, et les conditions d’utilisation parlent de la société Masterblasta, située dans les îles vierges.

Peu importe cependant qu’il soit légal ou non. Avec une qualité de seulement 128 Kbps, Online Music Recorder aura bien du mal à se substituer à l’achat d’une chanson ou à son téléchargement en meilleure qualité sur un logiciel de P2P. En revanche, il peut de ce fait être un formidable outil de découverte de nouvelles chansons. Toutes peuvent être commentées et notées en ligne, et l’on peut accéder aux catalogues des chansons enregistrées par les autres utilisateurs. A l’heure où tout peut être enregistré et accédé à la demande, y a-t-il encore un sens pour le public à brancher sa radio dans la journée et écouter au petit bonheur la chance de la musique dont la programmation est souvent dictée davantage par des intérêts mercantiles que des réflexions artistiques ?