BackupHDDVD : la partie de chasse commence contre les hébergeurs

En décembre dernier, un certain Muslix64 faisait trembler Hollywood en annonçant qu’il a trouvé la faille pour copier sur son disque dur et lire les vidéos stockées sur un HD DVD. Les hackers se sont engouffrés dans la faille et très vite les premiers HD DVD piratés puis les premiers Blu-Ray apparaissent sur BitTorrent et sur l’ensemble des réseaux P2P. Début février, un dénommé Arnezami proclame qu’il a trouvé la clé du Saint Graal, qui permet de décoder sans effort l’ensemble des Blu-Ray et HD DVD sortis jusqu’à présent.

Les mois d’efforts passés à créer les protections les plus complexes possibles, en dépensant des millions de dollars en recherche et développement, sont déjà ruinés. Le logiciel BackupHDDVD a été repris par la communauté du logiciel libre qui a entrepris de l’améliorer pour le rendre le plus simple possible d’utilisation pour le grand public. C’est très logiquement sur SourceForge.net, le principal site de développement open-source, qu’a été stocké le projet. La bombe était lancée et plus rien ne peut l’arrêter.

Pourtant les studios semblent toujours croire qu’elles peuvent arrêter l’écoulement d’une rivière avec leurs mains. Elles ont sommé SourceForge.net de retirer les fichiers de BackHDDVD de leur serveur, alors que le logiciel est déjà disséminé sur le web à grande échelle. Selon nos observations, au moins 800 sites référencés par Google proposent déjà de télécharger le logiciel. La lutte est vaine.

Les studios s’appuient sur le DMCA, la loi américaine sur le droit d’auteur à l’ère numérique, pour exiger de l’hébergeur qu’il retire le logiciel. La loi américaine de 1998 était le premier texte à avoir transposé en droit national les traités de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) de 1996. Ce sont les mêmes traités qui ont obligé l’Europe à adopter la directive EUCD en 2001, puis la France à adopter la loi DADVSI en 2006. Ces textes interdisent de mettre à disposition du public un outil « principalement destiné » à contourner une mesure technique de protection. Même si les sources de BackupHDDVD ne fournissent pas la clé indispensable au déchiffrage, la notion de « destination » requise par la loi est assez large pour faire peser un risque juridique important sur quiconque diffuse le moteur du logiciel.

Aux Etats-Unis où la copie privée n’est reconnue ni comme un droit ni comme une exception, la diffusion de BackupHDDVD est difficile à légitimer. En France, il est impossible d’y voir clair. En théorie, l’Autorité de Régulation des Mesures Techniques (ARMT) devra se prononcer après saisine sur l’existence ou non d’un droit à la copie privée sur les Blu-Ray et HD DVD. Or même à supposer (ce qui est plus qu’incertain) qu’elle se prononce en faveur de ce droit, la diffusion du logiciel permettant cette copie ne serait pas nécessairement légitimée par la même décision. Enfin puisque l’ARMT n’est toujours pas mise en place et puisque l’on craint qu’elle ne le soit jamais, le risque est grand que la France soit au moins aussi restrictive que les Etats-Unis sur la diffusion de tels outils.

Et paradoxalement il devient moins dangereux de télécharger un film en HD DVD rippé sur un réseau P2P que de proposer sur Internet un outil qui permet de réaliser une copie du support que l’on a légalement acheté…