Neutralité du net : l’espoir revient aux États-Unis

L’horizon des télécoms est-il en train de s’éclaircir aux États-Unis ? Après la parenthèse Ajit Pai, dont la présidence à la tête de la Commission fédérale des communications (FCC) n’a pas laissé que des bons souvenirs, en témoigne cet article au vitriol de Vice, intitulé Gigantic Asshole Ajit Pai Is Officially Gone (on vous épargne la traduction), des signaux très positifs ont été perçus outre-Atlantique.

En effet, il a été annoncé que Jessica Rosenworcel a pris la tête par intérim de la FCC, qui est l’équivalent aux USA du régulateur des télécoms français, l’Arcep. Or, l’intéressée est connue pour ses positions favorables à la neutralité du net. Membre de la FCC, elle a voté en faveur d’une requalification de l’accès à Internet en service d’utilité publique devant se soumettre à des obligations d’ouverture et de non-discrimination.

Source : Wikipedia/ITU-M. Mouton

« Le président des États-Unis m’a nommée présidente par intérim de la FCC. Je suis honoré et enthousiaste de diriger cette grande agence. Maintenant plus que jamais, nous devons élargir la portée des possibilités de communication pour nous tous. Nous avons beaucoup de travail à faire et j’ai hâte de commencer », a-t-elle écrit le 21 janvier sur Twitter. Jessica Rosenworcel est membre de la FCC depuis 2017.

Pour l’anecdote c’est Donald Trump qui a nommé cette avocate à la commission fédérale des communications. L’ex-président américain n’avait pas le choix : les règles l’obligeaient à sélectionner une personnalité du camp démocrate, car il n’est pas possible que la FCC accueille en même temps plus de trois membres liés à un même parti. Or, il y avait déjà trois commissaires républicains à la FCC.

Il restera à voir si Jessica Rosenworcel sera confirmée à ce poste, mais ce choix constitue une bonne nouvelle pour le retour de la neutralité du net aux USA. En effet, ce principe, qui dispose que tout le trafic doit être traité de la même façon, sans discrimination, limitation ni interférence, qu’importe l’expéditeur, le destinataire, le type, le contenu, l’appareil, le service ou l’application, a été enterré par le républicain Ajit Pai .

Un espoir pour la neutralité du net aux USA

L’annonce de cette nomination, même s’il ne s’agit que d’intérim pour l’instant, a été saluée, y compris en France.« Jessica Rosenworcel arrive à la tête de la FCC — pour dégager le ciel sur la neutralité du net et l’accès au numérique pour tous », écrit Axelle Lemaire, qui a été autrefois Secrétaire d’État chargée du Numérique et de l’Innovation. Elle sera amenée à être en contact avec Laure de La Raudière, patronne de l’Arcep.

April Glaser, journaliste à NBC News, rappelle que Jessica Rosenworcel « s’est faite la championne de la restauration des règles de neutralité du Net et a également créé le terme ‘The Homework Gap’ en 2014 pour décrire le fossé entre les étudiants qui ont besoin d’Internet pour faire leurs devoirs mais qui n’y ont pas accès à la maison ». Il note que c’est la deuxième fois qu’une femme arrive à ce poste.

Et à peine a-t-elle été confirmée que sur Twitter les questions ont afflué, à l’image d’Alex Howard, le directeur de Digital Democracy, une plateforme qui travaille notamment sur la transparence des élus outre-Atlantique. Parmi ses interrogations, l’intéressé se demande entre autres s’il est « trop tôt pour parler d’un nouveau cadre en faveur de l’Internet ouvert, avec des règles strictes de neutralité du net. »

C’est dire l’impatience.