Alors que l’on croyait que l’Association Américaine de l’Industrie du Disque allait fondre sur le P2P comme des rouleaux compresseurs, le juge Stephen Wilson estime que « les deux services (Grokster et Morpheus, ndlr) ne pouvaient contrôler les fichiers échangés par l’intermédiaire de leur logiciel« . Il assimile les outils de P2P aux magnétoscopes qui permettent d’enregistrer des contenus protégés par le droit d’auteur, mais également d’autres contenus parfaitement légaux. Une solution déjà énoncée de notre côté de l’Atlantique par une cour d’Appel néerlandaise qui avait il y a déjà plusieurs mois donné raison à KaZaA sur le même raisonnement juridique.
C’est toutefois ici le premier revers très sérieux essuyé par les adversaires des réseaux d’échanges, car non seulement les majors de l’industrie se retrouvent déboutés de leur plainte, mais surtout le peer-to-peer trouve pour la première fois de son histoire un véritable soutien judiciaire aux Etats-Unis.
Le président de Grokster, Wayne Rosso, avoue être le premier surpris de cette décision. Un investisseur de Morpheus considère de manière opportuniste que « cette nouvelle va donner au logiciel un coup de fouet, et permettre la sortie de nouveaux produits très bientôt« . Gageons que cette décision donnera également à Sharman Networks un solide appui pour défendre KaZaA lors de ses procès contre la RIAA, composée de AOL Time Warner, Vivendi Universal, Sony Music, Bertelsmann et EMI.
Deux camps, deux interprétations
A contrario, Hilary Rosen (actuelle présidente de la RIAA) insiste quant à elle sur deux points de la décision du juge : « Chaque individu est responsable des violations sur la loi des copyrights« , et Grokster et Morpheus « ont intentionnellement structuré des réseaux pour permettre de violer les lois sur le copyright et d’utiliser lesdits réseaux pour réaliser du profit« .
Bien sûr, si cette décision légitime le peer-to-peer en tant que technologie, il ne s’agit évidemment pas ici de légaliser l’utilisation du P2P pour les échanges de fichiers piratés. Les motifs du jugement visent précisemment à renvoyer la responsabilité sur les utilisateurs, et non sur les initiateurs des réseaux. De quoi provoquer de vifs débats et certainement de nouvelles décisions judiciaires qui ne manqueront pas de nous mener jusqu’à la Cour Suprême des Etats-Unis, seule juridiction capable de figer la jurisprudence future sur le sujet…
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