La section 512 du très controversé DMCA (Digital Millennium Copyright Act) autorise l’ayant-droit d’un artiste à envoyer un avertissement aux universités et tout autre fournisseur d’accès, pour leur demander de retirer de leurs serveurs les contenus protégés par le droit d’auteur.
Il semble que la RIAA ait un peu la main lourde sur l’utilisation de cet article de loi. L’histoire se passe aux Etats-Unis, à l’Université de PennState, en Pennsylvanie, et plus précisemment au département d’Astronomie et d’Astrophysiques de l’établissement. Jeudi dernier, le très sérieux département reçoit un courrier marqué du cachet de la RIAA, qui invoque le DMCA pour les enjoindre de retirer immédiatement de leur serveur FTP les chansons piratées d’un certain Usher, sous peine de voir leurs serveurs purement et simplement déconnectés.
Perplexe, l’administrateur réseau effectue une recherche sur le serveur incriminé de tous les fichiers .mp3, .ogg, .wma, .wav, .mov, .mpg, etc., et ne trouve rien correspondant aux injonctions de la RIAA. Aucun fichier piraté ne passe sur les serveurs du département qui servent uniquement aux travaux de recherche des étudiants et professeurs.
Puis, Matt Soccio, l’administrateur, est pris d’un doute. C’était bien ça. Usher, ce nom qui lui disait quelque chose, correspondait en réalité à Peter Usher, un brillant chercheur de l’Université travaillant au département sur les quasars (pour gagner en savoir grâce à Ratiatum, cliquez ici, ou là).
Coupable de faire du libre de droits !
Puis il comprit comment la RIAA s’était trompée, en mettant la main sur une chanson a cappela non protégée (par ailleurs de très bonne facture), réalisée par des astronomes, à la gloire du sattelite Swift. La combinaison des mots clés « Husher » et « .mp3 » avait alerté le logiciel de recherche automatique de la RIAA, et enclenché la procédure de notification.
L’Association assure qu’il s’agit là d’une erreur humaine, puisque toutes les alertes doivent être contrôlées par un agent. Celui qui s’est occupé de cette affaire, un employé temporaire, aurait donc commis ce que d’aucun appelleraient « une petite boulette ». La RIAA a ainsi pour la première fois de son histoire envoyé un mot d’excuses à l’Université, laquelle répond qu’elle comprend qu’il s’agissait « d’une erreur honnête de l’industrie du disque ».
N’arrêtant pas là les politesses, la RIAA a indiqué qu’elle enverrait à Peter Usher un CD et un T-shirt d’Usher, pour le remercier de sa compréhension. En retour, Matt Soccio enverra quant à lui aux opposants du DMCA au Congrès une lettre signée par les membres du département, dans laquelle il souligne qu’il répugne à croire que des années de travail sur les serveurs de l’Université puissent être mises en danger par la RIAA, uniquement parce que « quelques gosses téléchargent des œuvres protégées par le droit d’auteur »…
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