Le message a été reçu par l’équipe de Razorback ce dimanche matin, ce qui avait de quoi laisser perplexe sur son origine réelle. Nous avons donc contacté RetSpan, qui nous a confirmé être l’auteur de l’e.mail que voici :
Bonjour,
Selon nos informations, vous avez participé à la mise en place d’un serveur informatique sur le réseau eDonkey. La particularité de ce serveur, nommé Razorback, est de pouvoir accueillir simultanément plus de 100.000 utilisateurs.
Razorback regroupe donc fréquemment plus de 100.000 utilisateurs, qui partagent plus de 11.000.000 de fichiers.
Vous avez suffisamment insisté par le passé sur le fait que ce serveur est destiné à mettre en relation de nombreux utilisateurs de réseaux P2P qui souhaitent s’échanger entre eux des fichiers informatiques. Nous sommes au regret de constater que l’énorme majorité de ces fichiers sont des films, musiques ou logiciels contrefaits et distribués sans autorisation.
Les industriels et les associations de défense des droits des artistes voient cela d’un très mauvais oeil. Le rôle de Razorback est très similaire au rôle joué par le serveur central de Napster avant sa fermeture. Le serveur permet de mettre en relation différents utilisateurs. Il permet donc à des milliers d’individus d’accéder directement à des millions de fichiers sans autorisation.
Contrairement à KaZaA, qui ne possède ni ne gère directement les serveurs décentralisés du réseau FastTrack, vous avez mis en place et vous maintenez de manière permanente un serveur sans rien faire pour empêcher le piratage auquel se livrent les utilisateurs connectés à Razorback. En vous rendant directement complice des ces actes de piratage, vous vous exposez malheureusement à des poursuites.
Peu importe que le serveur se trouve en France, en Suisse, aux USA ou en Belgique. De nombreux organismes peuvent vous réclamer des comptes. En France, le fait de jouer volontairement le rôle d’intermédiaire pour permettre l’échange de contenu piraté vous expose au paiement de dommages et intérêts de 150.000 euros minimum, ainsi qu’à d’éventuelles peines de prison.
Aux USA, les plaignants peuvent exiger des dommages et intérêts pour chaque fichier piraté rendu accessible grâce au serveur que vous gérez. En imaginant que seuls 10% des fichiers recensés soient piratés (il nous semble que la proportion est beaucoup plus importante), cela représente déjà plus de 166.000.000.000 d’euros (166 milliards d’euros) de dommages et intérêt. Une somme considérable, même si elle est répartie entre vous et les utilisateurs de Razorback.
Sachant cela, et dans votre propre intérêt, nous vous conseillons de réagir au plus vite pour faire en sorte que plus aucun fichier piraté ne soit accessible aux internautes connectés au serveur Razorback. Sans réaction rapide de votre part, une ou plusieurs actions en justice pourraient être déposées contre vous.
Dans le but de vous éviter de graves ennuis, nous vous conseillons d’agir au plus vite pour filtrer tous les fichiers piratés sur Razorback. Si cela n’est pas possible, la fermeture du serveur doit être envisagée d’urgence. Nous vous rappelons que vous ne pouvez pas utiliser la même ligne de défense que KaZaA ou Morpheus pour vous justifier, dans la mesure où vous hébergez et gérez directement le serveur Razorback.
Dans l’attente de votre réponse, nous vous adressons nos sincères salutations.
Cordialement,
Le Département d’Investigation
RetSpan.
Contactés pour confirmer la véracité de ces propos, RetSpan nous a affirmé que « plusieurs décisions au sujet de la lutte contre la piraterie risquaient d’être prises prochainement par les industriels« . L’objet de ce message n’est pas de les menacer d’une action entamée par RetSpan; nous avons d’ailleurs vérifier, et RetSpan ne dispose pas par ses statuts de la possibilité d’agir en Justice pour défendre les intérêts des industriels. « Il s’agit d’un simple conseil. Les destinataires sont libres d’en tenir compte ou non. Mais au moins ils seront prévenus« , explique Didier Wang, chargé de la communication à RetSpan, avant de nous prévenir que « les défenseurs des droits des artistes suivent de près le dossier« .
Reste que juridiquement, une action contre Razorback serait très hasardeuse. Personne ne peut affirmer que la responsabilité de ses administrateurs est la même que celle de Napster à l’époque où ce logiciel de P2P avait du fermer. Là où Napster servait clairement à échanger des fichiers musicaux protégés par le droit d’auteur, un serveur eDonkey permet de partager tous types de données, et sert aussi bien à pirater qu’à échanger des documents libres ou des logiciels open-source pour Linux. Le contrôle possible par un serveur eDonkey des fichiers qui y transitent est sans doute beaucoup trop faible pour justifier une condamnation. Souhaitons le.
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