En ces temps de chasse aux internautes sur les réseaux P2P, les fournisseurs d’accès aux newsgroups espèrent bien capter un marché en pleine croissance. Mais tous marchent sur des oeufs, car la loi leur interdit de faire la promotion des nombreux contenus piratés disponibles sur les newsgroups. Ils doivent se contenter de suggérer, en mettant en avant la grande rapidité des téléchargements, et en précisant qu’on peut trouver sur leurs serveurs des films, jeux vidéo, logiciels ou albums par milliers. Mais attention, pas de pornographie.
Car l’Association allemande des vidéoclubs a trouvé une parade juridique astucieuse pour déplacer le débat ailleurs que sur le terrain du droit d’auteur, et obtenir la condamnation de Usenext, l’un des principaux fournisseurs du marché. Selon Spiegel Online, un tribunal de Munich aurait accepté de condamner le prestataire au motif qu’il faisait explicitement allusion à la présence de contenus érotiques ou pornographiques disponibles sur les newsgroups, soit directement, soit à travers ses programmes d’affiliation. Or la loi allemande qui protège les mineurs oblige les services en ligne de contenus pornographiques à s’assurer par courrier que leurs clients sont âgés d’au moins 18 ans. Le fait de faire la promotion de la présence de contenus porno sur les newsgroups sans vérifier l’âge des utilisateurs serait ainsi illégal, a jugé le tribunal.
Le directeur de Usenext Wolfgang Oswald prévient qu’il compte faire appel de la décision, car il considère que ce sont ses partenaires d’affiliation qui ont fait la promotion de la présence de contenus pornographiques sur le réseau Usenet, et non pas sa société. Or avec plus de 20.000 affiliés, il est impossible selon lui d’être responsable de la politique de communication de chacun d’entre eux. L’argument est logique. Cependant, sur son propre site, Usenext ne se cache pas tellement de la présence de contenus pornographiques ou érotiques, comme en témoignent ces deux captures d’écran du logiciel qu’il propose à ses clients :
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